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63836 résultats

  1. Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour la transparence des rémunérations dans le secteur subventionné vaudois

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    Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour la transparence des rémunérations dans le secteur subventionné vaudois Séance du mardi 13 janvier 2015, point 19 de l'ordre du jour Objet et développement (p

  2. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis-Olivier Maillefer et consorts - "Vol spécial vers le Kosovo": le principe de proportionnalité a-t-il été respecté ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis-Olivier Maillefer et consorts - "Vol spécial vers le Kosovo": le principe de proportionnalité a-t-il été respecté ? Séance du mardi 13 janvier 2015,

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christian Kunze et consorts - Le parc national d'innovation et la politique technologique du Canton de Vaud

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christian Kunze et consorts - Le parc national d'innovation et la politique technologique du Canton de Vaud Séance du mardi 13 janvier 2015, point 16 de l'

  4. Pétition des jeunes libéraux radicaux - Du sirop à l'apéro ? NON ! Stop aux mesures liberticides et à l'infantilisation !

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    Pétition des jeunes libéraux radicaux - Du sirop à l'apéro ? NON ! Stop aux mesures liberticides et à l'infantilisation ! Séance du mardi 13 janvier 2015, point 12 de l'ordre du jour Objet (pdf, 49 Ko

  5. Postulat Grégory Devaud et consorts - Moins de bureaucratie dans les métiers de la terre

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    Postulat Grégory Devaud et consorts - Moins de bureaucratie dans les métiers de la terre Séance du mardi 13 janvier 2015, point 15 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 42 Ko) Rapport de la

  6. Pétition en faveur de Monsieur Hüseyin Kilinç

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    Pétition en faveur de Monsieur Hüseyin Kilinç Séance du mardi 13 janvier 2015, point 13 de l'ordre du jour Objet (pdf, 71 Ko) Rapport de la commission (pdf, 31 Ko) Retour à l'ordre du jour

  7. Postulat Raphaël Mahaim et consorts - Mettre les bouchées doubles pour la phase transitoire dans le cadre de la mise en oeuvre de la LAT révisée dans le plan directeur

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    Postulat Raphaël Mahaim et consorts - Mettre les bouchées doubles pour la phase transitoire dans le cadre de la mise en oeuvre de la LAT révisée dans le plan directeur Séance du mardi 13 janvier 2015,

  8. Postulat Stéphane Rezso et consorts - Quand trop de taxes tuent les taxes ou pour que la LAT ne pénalise pas les Communes

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    Postulat Stéphane Rezso et consorts - Quand trop de taxes tuent les taxes ou pour que la LAT ne pénalise pas les Communes Séance du mardi 13 janvier 2015, point 10 de l'ordre du jour Objet et développ

  9. Postulat Vassilis Venizelos et consorts - Non au gaspillage du sol, oui à des quartiers vivants !

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    Postulat Vassilis Venizelos et consorts - Non au gaspillage du sol, oui à des quartiers vivants ! Séance du mardi 13 janvier 2015, point 9 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 15.21 Ko) Rap

  10. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 26 mars 2002 sur les auberges et les débits de boissons

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    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 26 mars 2002 sur les auberges et les débits de boissons Séance du mardi 13 janvier 2015, point 11 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil