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Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Evasions à répétition de détenus dangereux : quelles analyses et quelles conclusions en tire le Département de l'intérieur?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-9-septembre-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-marc-olivier-buffat-evasions-a-repetition-de-detenus-dangereux-quelles-analyses-et-quelles-conclusions-en-tire-le-departement-de-linterieurRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Evasions à répétition de détenus dangereux : quelles analyses et quelles conclusions en tire le Département de l'intérieur? Séance du
Postulat Jean-François Cachin et consorts - Des places de parc pour des cars dans le secteur du P-R de Vennes
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-9-septembre-2014/postulat-jean-francois-cachin-et-consorts-des-places-de-parc-pour-des-cars-dans-le-secteur-du-p-r-de-vennesPostulat Jean-François Cachin et consorts - Des places de parc pour des cars dans le secteur du P-R de Vennes Séance du mardi 9 septembre 2014, point 15 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf,
Motion Albert Chapalay et consorts - Modification du mode de perception de la participation des communes à la facture sociale
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-9-septembre-2014/motion-albert-chapalay-et-consorts-modification-du-mode-de-perception-de-la-participation-des-communes-a-la-facture-socialeMotion Albert Chapalay et consorts - Modification du mode de perception de la participation des communes à la facture sociale Séance du mardi 9 septembre 2014, point 11 de l'ordre du jour Objet (pdf,
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Encore d'inquiétantes contradictions (SPEN) !
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-9-septembre-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-denis-rubattel-encore-dinquietantes-contradictions-spenRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Encore d'inquiétantes contradictions (SPEN) ! Séance du mardi 9 septembre 2014, point 19 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'
Motion Yves Ferrari et consorts - Du papier à la réalisation : Le bois suisse pour construire le village olympique des JOJ qui deviendra des logements pour étudiants. Un pas vers la société à 2'000W
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-9-septembre-2014/motion-yves-ferrari-et-consorts-du-papier-a-la-realisation-le-bois-suisse-pour-construire-le-village-olympique-des-joj-qui-deviendra-des-logements-pour-etudiants-un-pas-vers-la-societe-a-2000wMotion Yves Ferrari et consorts - Du papier à la réalisation : Le bois suisse pour construire le village olympique des JOJ qui deviendra des logements pour étudiants. Un pas vers la société à 2'000W S
Interpellation Jérôme Christen et consorts relative aux installations du couplage chaleur-force, quelle politique le Conseil d'Etat entend-il mener ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-9-septembre-2014/interpellation-jerome-christen-et-consorts-relative-aux-installations-du-couplage-chaleur-force-quelle-politique-le-conseil-detat-entend-il-menerInterpellation Jérôme Christen et consorts relative aux installations du couplage chaleur-force, quelle politique le Conseil d'Etat entend-il mener ? Séance du mardi 9 septembre 2014, point 6 de l'ord
Interpellation Anne Baehler Bech - Disponibilité des terrains constructibles : quelles applications de l'article 15a alinéa 2 LAT ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-9-septembre-2014/interpellation-anne-baehler-bech-disponibilite-des-terrains-constructibles-quelles-applications-de-larticle-15a-alinea-2-latInterpellation Anne Baehler Bech - Disponibilité des terrains constructibles : quelles applications de l'article 15a alinéa 2 LAT ? Séance du mardi 9 septembre 2014, point 8 de l'ordre du jour Objet (
Interpellation Anne Baehler Bech - Les conséquences des plateformes comme airbnb sur le marché du logement
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-9-septembre-2014/interpellation-anne-baehler-bech-les-consequences-des-plateformes-comme-airbnb-sur-le-marche-du-logementInterpellation Anne Baehler Bech - Les conséquences des plateformes comme airbnb sur le marché du logement Séance du mardi 9 septembre 2014, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 98 Ko) Retour à l'or
Motion Jacques Haldy et consorts - Pour permettre le gré à gré concurrentiel
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-9-septembre-2014/motion-jacques-haldy-et-consorts-pour-permettre-le-gre-a-gre-concurrentielMotion Jacques Haldy et consorts - Pour permettre le gré à gré concurrentiel Séance du mardi 9 septembre 2014, point 5 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 12.29 Ko) Rapport de la commissio
Interpellation Jacques Neirynck et consorts - Jusqu'à quand durera l'engorgement chronique du CHUV ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-9-septembre-2014/interpellation-jacques-neirynck-et-consorts-jusqua-quand-durera-lengorgement-chronique-du-chuvInterpellation Jacques Neirynck et consorts - Jusqu'à quand durera l'engorgement chronique du CHUV ? Séance du mardi 9 septembre 2014, point 9 de l'ordre du jour Objet (pdf, 211 Ko) Retour à l'ordre d