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63867 résultats

  1. Résolution Véronique Hurni et consorts - Familles d'enfants cancéreux, quelle solution de parcage au Parking du CHUV ?

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    Résolution Véronique Hurni et consorts - Familles d'enfants cancéreux, quelle solution de parcage au Parking du CHUV ? Séance du mardi 27 mai 2014, point 10 de l'ordre du jour Objet (pdf, 226 Ko) Reto

  2. Interpellation Christian Kunze et consorts - Le parc national d'innovation et la politique technologique du Canton de Vaud

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    Interpellation Christian Kunze et consorts - Le parc national d'innovation et la politique technologique du Canton de Vaud Séance du mardi 27 mai 2014, point 9 de l'ordre du jour Objet (pdf, 298 Ko) R

  3. Interpellation Denis Rubattel - Ne pas faire purger les lourdes peines, c'est mettre la population en danger !

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    Interpellation Denis Rubattel - Ne pas faire purger les lourdes peines, c'est mettre la population en danger ! Séance du mardi 27 mai 2014, point 8 de l'ordre du jour Objet (pdf, 71 Ko) Retour à l'ord

  4. Interpellation Olivier Epars - Nos rivières auront-elles encore des poissons pour le 1er avril 2020 ?

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    Interpellation Olivier Epars - Nos rivières auront-elles encore des poissons pour le 1er avril 2020 ? Séance du mardi 27 mai 2014, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 56 Ko) Retour à l'ordre du jou

  5. Séance du 27 mai 2014

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-27-mai-2014

    Séance du 27 mai 2014 ORDRE DU JOUR Séance de 9 h.30 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 25 Ko), avec décisions et commentaires) Compilation des fichiers (PDF) (pdf, 5.56 Mo) OA = objet adopté sans modification REN

  6. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE)

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    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE) Séance du mardi 27 mai 2014, point 3 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d

  7. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Régime minceur... Egalité ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-27-mai-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-aliette-rey-marion-regime-minceur-egalite

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Régime minceur... Egalité ? Séance du mardi 27 mai 2014, point 4 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 24 Ko) Re

  8. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique-Ella Christin et consorts - Organismes de développement économique régionaux : quel partenariat avec les instances cantonales et quelle gouvernance ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique-Ella Christin et consorts - Organismes de développement économique régionaux : quel partenariat avec les instances cantonales et quelle gouvernan

  9. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - Salaire minimum : quels chiffres et quelles incidences pour notre canton ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - Salaire minimum : quels chiffres et quelles incidences pour notre canton ? Séance du mardi 27 mai 2014, point 5 de l'ordre du jour Te

  10. Nomination du 15 mai 2014

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    Nomination du 15 mai 2014 LISTE n° 2 DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES (Année 2013 - 2014) N° 10 – Mai 2014 DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT 1. (159) (pdf, 426 Ko) Exposé des motifs