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Résolution Véronique Hurni et consorts - Familles d'enfants cancéreux, quelle solution de parcage au Parking du CHUV ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-27-mai-2014/resolution-veronique-hurni-et-consorts-familles-denfants-cancereux-quelle-solution-de-parcage-au-parking-du-chuvRésolution Véronique Hurni et consorts - Familles d'enfants cancéreux, quelle solution de parcage au Parking du CHUV ? Séance du mardi 27 mai 2014, point 10 de l'ordre du jour Objet (pdf, 226 Ko) Reto
Interpellation Christian Kunze et consorts - Le parc national d'innovation et la politique technologique du Canton de Vaud
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-27-mai-2014/interpellation-christian-kunze-et-consorts-le-parc-national-dinnovation-et-la-politique-technologique-du-canton-de-vaudInterpellation Christian Kunze et consorts - Le parc national d'innovation et la politique technologique du Canton de Vaud Séance du mardi 27 mai 2014, point 9 de l'ordre du jour Objet (pdf, 298 Ko) R
Interpellation Denis Rubattel - Ne pas faire purger les lourdes peines, c'est mettre la population en danger !
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-27-mai-2014/interpellation-denis-rubattel-ne-pas-faire-purger-les-lourdes-peines-cest-mettre-la-population-en-dangerInterpellation Denis Rubattel - Ne pas faire purger les lourdes peines, c'est mettre la population en danger ! Séance du mardi 27 mai 2014, point 8 de l'ordre du jour Objet (pdf, 71 Ko) Retour à l'ord
Interpellation Olivier Epars - Nos rivières auront-elles encore des poissons pour le 1er avril 2020 ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-27-mai-2014/interpellation-olivier-epars-nos-rivieres-auront-elles-encore-des-poissons-pour-le-1er-avril-2020Interpellation Olivier Epars - Nos rivières auront-elles encore des poissons pour le 1er avril 2020 ? Séance du mardi 27 mai 2014, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 56 Ko) Retour à l'ordre du jou
Séance du 27 mai 2014
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-27-mai-2014Séance du 27 mai 2014 ORDRE DU JOUR Séance de 9 h.30 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 25 Ko), avec décisions et commentaires) Compilation des fichiers (PDF) (pdf, 5.56 Mo) OA = objet adopté sans modification REN
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE)
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-27-mai-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-31-mai-2005-sur-lexercice-des-activites-economiques-leaeExposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE) Séance du mardi 27 mai 2014, point 3 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Régime minceur... Egalité ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-27-mai-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-aliette-rey-marion-regime-minceur-egaliteRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Régime minceur... Egalité ? Séance du mardi 27 mai 2014, point 4 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 24 Ko) Re
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique-Ella Christin et consorts - Organismes de développement économique régionaux : quel partenariat avec les instances cantonales et quelle gouvernance ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-27-mai-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-dominique-ella-christin-et-consorts-organismes-de-developpement-economique-regionaux-quel-partenariat-avec-les-instances-cantonales-et-quelle-gouvernanceRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique-Ella Christin et consorts - Organismes de développement économique régionaux : quel partenariat avec les instances cantonales et quelle gouvernan
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - Salaire minimum : quels chiffres et quelles incidences pour notre canton ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-27-mai-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-stephane-montangero-salaire-minimum-quels-chiffres-et-quelles-incidences-pour-notre-cantonRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - Salaire minimum : quels chiffres et quelles incidences pour notre canton ? Séance du mardi 27 mai 2014, point 5 de l'ordre du jour Te
Nomination du 15 mai 2014
/gc/liste-des-objets-et-commissions-nommees/nomination-du-15-mai-2014Nomination du 15 mai 2014 LISTE n° 2 DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES (Année 2013 - 2014) N° 10 – Mai 2014 DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT 1. (159) (pdf, 426 Ko) Exposé des motifs