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63874 résultats

  1. Interpellation Christelle Luisier Brodard et consorts - Prestations complémentaires pour les familles - Des promesses à la réalité

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    Interpellation Christelle Luisier Brodard et consorts - Prestations complémentaires pour les familles - Des promesses à la réalité Séance du mardi 4 mars 2014, point 10 de l'ordre du jour Objet (pdf,

  2. Interpellation Denis Rubattel - Suppression d'offices cantonaux : jusqu'où le démembrement des districts ira-t-il ?

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    Interpellation Denis Rubattel - Suppression d'offices cantonaux : jusqu'où le démembrement des districts ira-t-il ? Séance du mardi 4 mars 2014, point 12 de l'ordre du jour Objet (pdf, 132 Ko) Retour

  3. Interpellation Martial de Montmollin - JO de Sotchi : Que diable allaient-ils faire dans cette galère ?

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    Interpellation Martial de Montmollin - JO de Sotchi : Que diable allaient-ils faire dans cette galère ? Séance du mardi 4 mars 2014, point 14 de l'ordre du jour Objet (pdf, 100 Ko) Retour à l'ordre du

  4. Préavis du CE au GC sur l'Initiative législative Nicolas Rochat visant à rendre publiques les décisions du Tribunal de Prud'hommes de l'Administration cantonale (TRIPAC) et contre-projet de loi modifiant la Loi sur le personnel de l'Etat de Vaud

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-4-mars-2014/preavis-du-ce-au-gc-sur-linitiative-legislative-nicolas-rochat-visant-a-rendre-publiques-les-decisions-du-tribunal-de-prudhommes-de-ladministration-cantonale-tripac-et-contre-projet-de-loi-modifiant-la-loi-sur-le-personnel-de-letat-de-vaud

    Préavis du CE au GC sur l'Initiative législative Nicolas Rochat visant à rendre publiques les décisions du Tribunal de Prud'hommes de l'Administration cantonale (TRIPAC) et contre-projet de loi modifi

  5. Motion Raphaël Mahaim et consorts au nom du groupe des Verts en faveur de la géothermie - pour voir loin, il faut creuser profond !

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    Motion Raphaël Mahaim et consorts au nom du groupe des Verts en faveur de la géothermie - pour voir loin, il faut creuser profond ! Séance du mardi 4 mars 2014, point 20 de l'ordre du jour Objet et dé

  6. Postulat Valérie Schwaar et consorts au nom de la Commission de gestion - Anticiper : maître-mot en vue des futurs investissements importants du canton

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    Postulat Valérie Schwaar et consorts au nom de la Commission de gestion - Anticiper : maître-mot en vue des futurs investissements importants du canton Séance du mardi 4 mars 2014, point 18 de l'ordre

  7. Initiative Jean-Yves Pidoux et consorts concernant les chauffages électriques : pour une discussion sans tension

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    Initiative Jean-Yves Pidoux et consorts concernant les chauffages électriques : pour une discussion sans tension Séance du mardi 4 mars 2014, point 19 de l'ordre du jour Objet (pdf, 266 Ko) Retour à l

  8. Interpellation Gérard Mojon - Détention carcérale, des intentions aux chiffres factuels

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    Interpellation Gérard Mojon - Détention carcérale, des intentions aux chiffres factuels Séance du mardi 4 mars 2014, point 17 de l'ordre du jour Objet (pdf, 238 Ko) Retour à l'ordre du jour

  9. Exposé des motifs et projet de décret pour la troisième adaptation du Plan directeur cantonal

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-4-mars-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-pour-la-troisieme-adaptation-du-plan-directeur-cantonal

    Exposé des motifs et projet de décret pour la troisième adaptation du Plan directeur cantonal Séance du mardi 4 mars 2014, point 8 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 2.70 Mo)

  10. Postulat Daniel Ruch et consorts - Forêt de demain. Quel avenir pour la propriété forestière publique et privée vaudoise ?

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    Postulat Daniel Ruch et consorts - Forêt de demain. Quel avenir pour la propriété forestière publique et privée vaudoise ? Séance du mardi 4 mars 2014, point 5 de l'ordre du jour Objet (pdf, 343 Ko) R