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63874 résultats

  1. Résolution Philippe Cornamusaz au nom de la commission ayant examiné le postulat Marc Oran et consorts pour une meilleure desserte grandes lignes de la Gare de Palézieux, de la Haute-Broye et des Hauts de Lavaux

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    Résolution Philippe Cornamusaz au nom de la commission ayant examiné le postulat Marc Oran et consorts pour une meilleure desserte grandes lignes de la Gare de Palézieux, de la Haute-Broye et des Haut

  2. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Alcoolisation des mineurs : mettre les exploitants d'établissements et de commerces face à leurs responsabilités

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Alcoolisation des mineurs : mettre les exploitants d'établissements et de commerces face à leurs responsabilités Séance du mardi

  3. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-François Cachin - Il ne s'agit pas de prévoir le futur, mais d'être préparé au futur

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    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-François Cachin - Il ne s'agit pas de prévoir le futur, mais d'être préparé au futur Séance du mardi 10 décembre 2013, point 24 de l'ord

  4. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Fermeture des bars au Festival de jazz de Montreux : le remède est pire que le mal !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Fermeture des bars au Festival de jazz de Montreux : le remède est pire que le mal ! Séance du mardi 10 décembre 2013, point

  5. Postulat Marc Oran pour une meilleure desserte grandes lignes de la Gare de Palézieux, de la Haute-Broye et des Hauts de Lavaux

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    Postulat Marc Oran pour une meilleure desserte grandes lignes de la Gare de Palézieux, de la Haute-Broye et des Hauts de Lavaux Séance du mardi 10 décembre 2013, point 26 de l'ordre du jour Objet et d

  6. Motion Jean-Marc Genton - Revoir le dimensionnement de la zone de l'habitat traditionnellement dispersé mesure C23 du plan directeur cantonal

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    Motion Jean-Marc Genton - Revoir le dimensionnement de la zone de l'habitat traditionnellement dispersé mesure C23 du plan directeur cantonal Séance du mardi 10 décembre 2013, point 23 de l'ordre du j

  7. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Filip Uffer et consorts - Appartenance religieuse dans le Registre cantonal des personnes

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Filip Uffer et consorts - Appartenance religieuse dans le Registre cantonal des personnes Séance du mardi 10 décembre 2013, point 20 de l'ordre du jour Tex

  8. Résolution Pierrette Roulet-Grin et consorts - Sud du Lac de Neuchâtel : navigation à vau-l'eau !

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    Résolution Pierrette Roulet-Grin et consorts - Sud du Lac de Neuchâtel : navigation à vau-l'eau ! Séance du mardi 10 décembre 2013, point 22 de l'ordre du jour Objet (pdf, 216 Ko) Retour à l'ordre du

  9. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques Nicolet et consorts - Conditions météorologiques de ce printemps et ordonnance sur les contributions d'estivage, le Conseil d'Etat entend-il prendre des mesures et apporter son soutien à l'agriculture?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques Nicolet et consorts - Conditions météorologiques de ce printemps et ordonnance sur les contributions d'estivage, le Conseil d'Etat entend-il prendr

  10. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Catherine Labouchère et consorts - Pour la création d'un observatoire permanent de la profession médicale dans le canton

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    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Catherine Labouchère et consorts - Pour la création d'un observatoire permanent de la profession médicale dans le canton Séance du mardi 10 d