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63874 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - L'Etat devra-t-il venir au secours d'Alpiq ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - L'Etat devra-t-il venir au secours d'Alpiq ? Séance du mardi 29 octobre 2013, point 15 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil

  2. Séance du 29 octobre 2013

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-29-octobre-2013

    Séance du 29 octobre 2013 Ordre du jour Séance de 14 h.00 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 21 Ko), avec décisions et commentaires) OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps O

  3. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006

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    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006 Séance du mardi 29 octobre 2013, point 10 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf,

  4. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Brigitte Crottaz et consorts - La récolte du PET va-t-elle disparaître dans les eco-points ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-29-octobre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-brigitte-crottaz-et-consorts-la-recolte-du-pet-va-t-elle-disparaitre-dans-les-eco-points

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Brigitte Crottaz et consorts - La récolte du PET va-t-elle disparaître dans les eco-points ? Séance du mardi 29 octobre 2013, point 13 de l'ordre du jour T

  5. Motion Mathieu Blanc et consorts - Interdisons efficacement la mendicité organisée!

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    Motion Mathieu Blanc et consorts - Interdisons efficacement la mendicité organisée! Séance du mardi 29 octobre 2013, point 8 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 269 Ko) Rapport de la major

  6. Motion Raphaël Mahaim au nom du groupe des Verts en faveur de la géothermie - pour voir loin, il faut creuser profond !

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    Motion Raphaël Mahaim au nom du groupe des Verts en faveur de la géothermie - pour voir loin, il faut creuser profond ! Séance du mardi 29 octobre 2013, point 9 de l'ordre du jour Objet (pdf, 256 Ko)

  7. Interpellation Alexandre Berthoud - Va-t-on cautionner une politique fiscale confiscatoire vis-à-vis de l'agriculture ?

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    Interpellation Alexandre Berthoud - Va-t-on cautionner une politique fiscale confiscatoire vis-à-vis de l'agriculture ? Séance du mardi 29 octobre 2013, point 12 de l'ordre du jour Objet (pdf, 288 Ko)

  8. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Maurice Treboux - Une nouvelle façon de noyer le poisson !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Maurice Treboux - Une nouvelle façon de noyer le poisson ! Séance du mardi 29 octobre 2013, point 14 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat

  9. Interpellation José Durussel - Sécurité des sites et monuments historiques, attention danger, on ferme !

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    Interpellation José Durussel - Sécurité des sites et monuments historiques, attention danger, on ferme ! Séance du mardi 29 octobre 2013, point 11 de l'ordre du jour Objet (pdf, 71 Ko) Retour à l'ordr

  10. Interpellation Denis Rubattel - Prisons vaudoises : chaque jour sa peine, chaque jour sa surprise !

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    Interpellation Denis Rubattel - Prisons vaudoises : chaque jour sa peine, chaque jour sa surprise ! Séance du mardi 29 octobre 2013, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 122 Ko) Retour à l'ordre du