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Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marc Chollet - Le vétérinaire cantonal est-il plus frileux que la SVPA ?
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-21-mai-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-marc-chollet-le-veterinaire-cantonal-est-il-plus-frileux-que-la-svpaRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marc Chollet - Le vétérinaire cantonal est-il plus frileux que la SVPA ? Séance du mardi 21 mai 2013, point 10 de l'ordre du jour Texte adopté par le
Postulat Rebecca Ruiz au nom du groupe socialiste pour un traitement judiciaire rapide de la petite criminalité
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-21-mai-2013/postulat-rebecca-ruiz-au-nom-du-groupe-socialiste-pour-un-traitement-judiciaire-rapide-de-la-petite-criminalitePostulat Rebecca Ruiz au nom du groupe socialiste pour un traitement judiciaire rapide de la petite criminalité Séance du mardi 21 mai 2013, point 13 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 24
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Rydlo - "Contrôle des armes : feu libre ou feu halte ?"
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-21-mai-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-alexandre-rydlo-controle-des-armes-feu-libre-ou-feu-halteRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Rydlo - "Contrôle des armes : feu libre ou feu halte ?" Séance du mardi 21 mai 2013, point 11 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Et
Heure des questions du mois de mai 2013
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-21-mai-2013/heure-des-questions-du-mois-de-mai-2013Heure des questions du mois de mai 2013 Séance du mardi 21 mai 2013, point 3 de l'ordre du jour Tableau des questions orales (pdf, 91 Ko) Retour à l'ordre du jour
Séance du 21 mai 2013
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-21-mai-2013Séance du 21 mai 2013 Ordre du jour Séance de 14 h.00 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 19.76 Ko), avec décisions et commentaires) OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA
Motion Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral demandant une modification de l'article 61, lettre a, chiffres 1 et 2, de la Loi sur l'exercice des droits politiques
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-21-mai-2013/motion-regis-courdesse-au-nom-du-groupe-vertliberal-demandant-une-modification-de-larticle-61-lettre-a-chiffres-1-et-2-de-la-loi-sur-lexercice-des-droits-politiquesMotion Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral demandant une modification de l'article 61, lettre a, chiffres 1 et 2, de la Loi sur l'exercice des droits politiques Séance du mardi 21 mai 2013,
Motion Patrick Vallat et consorts - Modifications de la Loi vaudoise sur les marchés publics et son règlement d'application, mesurs d'allègement et de clarification administratives
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-21-mai-2013/motion-patrick-vallat-et-consorts-modifications-de-la-loi-vaudoise-sur-les-marches-publics-et-son-reglement-dapplication-mesurs-dallegement-et-de-clarification-administrativesMotion Patrick Vallat et consorts - Modifications de la Loi vaudoise sur les marchés publics et son règlement d'application, mesurs d'allègement et de clarification administratives Séance du mardi 21
Postulat Jean-François Cachin et consorts - L'avenir pour les deux pontons et la digue olympique installés en face du CIO et du quai d'Ouchy à Lausanne
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-21-mai-2013/postulat-jean-francois-cachin-et-consorts-lavenir-pour-les-deux-pontons-et-la-digue-olympique-installes-en-face-du-cio-et-du-quai-douchy-a-lausannePostulat Jean-François Cachin et consorts - L'avenir pour les deux pontons et la digue olympique installés en face du CIO et du quai d'Ouchy à Lausanne Séance du mardi 21 mai 2013, point 5 de l'ordre
Interpellation Jean-FrançoisThuillard - OGM: UN CHOIX!
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-21-mai-2013/interpellation-jean-francoisthuillard-ogm-un-choixInterpellation Jean-FrançoisThuillard - OGM: UN CHOIX! Séance du mardi 21 mai 2013, point 4 de l'ordre du jour Objet (pdf, 171 Ko) Retour à l'ordre du jour
Motion Maurice Neyroud et consorts - Gardons nos origines
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-21-mai-2013/motion-maurice-neyroud-et-consorts-gardons-nos-originesMotion Maurice Neyroud et consorts - Gardons nos origines Séance du mardi 21 mai 2013, point 6 de l'ordre du jour Objet (pdf, 238 Ko) Retour à l'ordre du jour