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63876 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marc Chollet - Le vétérinaire cantonal est-il plus frileux que la SVPA ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marc Chollet - Le vétérinaire cantonal est-il plus frileux que la SVPA ? Séance du mardi 21 mai 2013, point 10 de l'ordre du jour Texte adopté par le

  2. Postulat Rebecca Ruiz au nom du groupe socialiste pour un traitement judiciaire rapide de la petite criminalité

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    Postulat Rebecca Ruiz au nom du groupe socialiste pour un traitement judiciaire rapide de la petite criminalité Séance du mardi 21 mai 2013, point 13 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 24

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Rydlo - "Contrôle des armes : feu libre ou feu halte ?"

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Rydlo - "Contrôle des armes : feu libre ou feu halte ?" Séance du mardi 21 mai 2013, point 11 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Et

  4. Heure des questions du mois de mai 2013

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    Heure des questions du mois de mai 2013 Séance du mardi 21 mai 2013, point 3 de l'ordre du jour Tableau des questions orales (pdf, 91 Ko) Retour à l'ordre du jour

  5. Séance du 21 mai 2013

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    Séance du 21 mai 2013 Ordre du jour Séance de 14 h.00 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 19.76 Ko), avec décisions et commentaires) OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA

  6. Motion Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral demandant une modification de l'article 61, lettre a, chiffres 1 et 2, de la Loi sur l'exercice des droits politiques

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    Motion Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral demandant une modification de l'article 61, lettre a, chiffres 1 et 2, de la Loi sur l'exercice des droits politiques Séance du mardi 21 mai 2013,

  7. Motion Patrick Vallat et consorts - Modifications de la Loi vaudoise sur les marchés publics et son règlement d'application, mesurs d'allègement et de clarification administratives

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    Motion Patrick Vallat et consorts - Modifications de la Loi vaudoise sur les marchés publics et son règlement d'application, mesurs d'allègement et de clarification administratives Séance du mardi 21

  8. Postulat Jean-François Cachin et consorts - L'avenir pour les deux pontons et la digue olympique installés en face du CIO et du quai d'Ouchy à Lausanne

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    Postulat Jean-François Cachin et consorts - L'avenir pour les deux pontons et la digue olympique installés en face du CIO et du quai d'Ouchy à Lausanne Séance du mardi 21 mai 2013, point 5 de l'ordre

  9. Interpellation Jean-FrançoisThuillard - OGM: UN CHOIX!

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    Interpellation Jean-FrançoisThuillard - OGM: UN CHOIX! Séance du mardi 21 mai 2013, point 4 de l'ordre du jour Objet (pdf, 171 Ko) Retour à l'ordre du jour

  10. Motion Maurice Neyroud et consorts - Gardons nos origines

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    Motion Maurice Neyroud et consorts - Gardons nos origines Séance du mardi 21 mai 2013, point 6 de l'ordre du jour Objet (pdf, 238 Ko) Retour à l'ordre du jour