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63811 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jessica Jaccoud et consorts - Libéralisation du marché de l’électricité : pour que la victoire dans les urnes ne se transforme pas en défaite dans les conseils d’administration (23_INT_153).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/30a5d5d0-4150-448c-8b8d-3baf7d15f27b/meeting/1026862

  2. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre Zwahlen et consorts au nom des Vert-e-s - Préserver les équilibres naturels du Léman qui surchauffe (24_INT_42).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/5bbb29a4-ab5c-4256-add1-0ed0d3c653d3/meeting/1026862

  3. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre Zwahlen et consorts au nom du groupe Vert - Comment la Venoge, légalement protégée, reste-t-elle la rivière plus polluée ? (24_INT_46).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/8db8ee5d-a573-4183-a502-37d5381b4d9b/meeting/1026862

  4. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Théophile Schenker et consorts au nom des Vert·e·s - Installations à haut risque biologique : La biosécurité est-elle assurée et le canton est-il conscient des risques de responsabilité ? (24_INT_85).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/4c225105-a771-4640-8cd8-c809572bfe51/meeting/1026862

  5. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Céline Misiego au nom EP - SCTP, le personnel a-t-il la possibilité de remplir sa mission ? (23_INT_55).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/12c7cd5a-49d2-456c-9284-e1763e963e04/meeting/1026862

  6. Résolution Florence Bettschart-Narbel et consorts au nom PLR - Un moratoire sur la reprise de la Fondation vaudoise de probation (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/5366fdef-85b2-4909-b743-2ebe7b302ced/meeting/1026862

    Le Conseil d’Etat a annoncé, le 25 septembre dernier, la reprise par le service pénitentiaire de l’Etat de Vaud (SPEN) de la Fondation vaudoise de probation (FVP). Alors que la FVP ne connaît aucune d

  7. 29. Quels documents le pouvoir adjudicateur est-il tenu de conserver au terme de la procédure ?

    /etat-droit-finances/marches-publics/questions-frequentes/28-sur-quelles-bases-legales-peut-on-exclure-un-soumissionnaire-dont-loffre-a-ete-deposee-hors-delai-2

    29. Quels documents le pouvoir adjudicateur est-il tenu de conserver au terme de la procédure ? L'article 49 AIMP prévoit que les documents déterminants en lien avec une procédure d’adjudication doive

  8. Résultats de l’enquête « C’est quoi le plan ? »

    https://www.vd.ch/actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/resultats-de-lenquete-cest-quoi-le-plan

  9. Publication des résultats de l'enquête "C'est quoi le plan ?"

    /actualites/actualite/news/i-publication-des-resultats-de-lenquete-cest-quoi-le-plan

    « C’est quoi le plan ? » telle était la question posée à la population dans le cadre d’une grande enquête menée entre le 26 septembre et le 5 novembre 2023. Souhaitant intégrer les Vaudoises et les Va

  10. Résultats de l’enquête « C’est quoi le plan ? »

    /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/resultats-de-lenquete-cest-quoi-le-plan

    «C’est quoi le plan ?» telle était la question posée à la population dans le cadre d’une grande enquête menée entre le 26 septembre et le 5 novembre 2023. Souhaitant intégrer les Vaudoises et les Vaud