Bonnes pratiques en aménagement du territoire intégrant les enjeux climatiques

Contexte

En 2025, la Direction de l'aménagement (DAM) et l'Office cantonal de la durabilité et du climat (OCDC), avec l'appui du bureau Urbaplan, ont lancé un sondage auprès des communes vaudoises pour recenser leurs bonnes pratiques en matière d'intégration des enjeux climatiques dans les outils de planification d'affectation. 

Ce projet s'inscrit dans le cadre de la mesure "AT-3 Accompagner et communiquer auprès des communes et de leurs mandataires dans le cadre des plans d’affectation communaux" du plan climat vaudois 2e génération.

Le document

Le document, disponible par ce lien (xlsx, 169 Ko), présente la synthèse de ce recensement dans le but de partager ces dispositions avec les communes qui révisent ou élaborent leur plan.

La DAM et l'OCDC ont sélectionné une partie des dispositions recensées et les ont organisées pour une meilleure lecture.

• Seules les dispositions ayant été validées par un examen préalable ont été retenues

Mode d'emploi

Les dispositions ont été regroupées en 6 catégories : biodiversité, mobilité, énergie, bâtiments, sols, eau.

Le numéro d'article, le nom de la commune, un lien sur le document de référence (si public), le stade de la procédure ainsi que le type de disposition, appelé "leviers" figurent pour chaque disposition. Quelques dispositions estimées novatrices par la DAM et l'OCDC apparaissent en vert.

Les communes qui révisent ou élaborent leur plan d'affectation peuvent s'inspirer de ces exemples pour intégrer les enjeux climatiques dans leurs outils

Evolution du document

Les communes peuvent faire part de leurs dispositions pour compléter le panorama. Les services de l'Etat se tiennent à disposition.

Contact

DGTL - Direction de l'aménagement : info.dgtl(at)vd.ch.
Office cantonal de la durabilité et du climat : pecc(at)vd.ch