167 résultats trouvés pour la catégorie "Aménagement du territoire"
- Catégorie : Aménagement du territoire
L’agglomération Lausanne-Morges est l’une des plus dynamiques du pays. Afin de maintenir sa vitalité et son attractivité économique, dans un cadre de vie de qualité, le territoire de l’agglomération doit se développer dans une approche durable, en préservant la nature et le paysage, tout en utilisant les ressources le plus efficacement…
- Catégorie : Aménagement du territoire
La Direction générale du territoire et du logement soumet à l’enquête publique, du 16 novembre au 15 décembre 2024 inclusivement, la modification du règlement «Zone réservée cantonale selon l’article 46 LATC – Parcelles no 351», commune de Buchillon, et met simultanément en consultation publique un rapport selon l’article 47 OAT.
- Catégorie : Aménagement du territoire
Conformément aux dispositions de l’article 13 de la loi sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; BLV 700.11), le Département des institutions, du territoire et du sport soumet à l’enquête publique du 13 novembre au 12 décembre 2024 inclusivement le dossier du Plan d'affectation cantonal (PAC) n°370 « Ecole…
- Catégorie : Aménagement du territoire
La Direction générale du territoire et du logement soumet à l’enquête publique, du 23 octobre au 21 novembre 2024 inclusivement, le plan et le règlement « Zone réservée cantonale selon l’article 46 LATC – Parcelle n° 783 », commune de Vallorbe et met simultanément en consultation publique un rapport selon l’article 47 OAT.
- Catégorie : Aménagement du territoire
La révision complète du Plan directeur cantonal (PDCn), lancée l’an dernier, comprend plusieurs étapes participatives. Placée sous le thème « C’est quoi le plan ? », la première d’entre elles a pris la forme en automne 2023 d’une grande enquête ouverte à l’ensemble de la population vaudoise. Cette enquête a connu un franc succès, puisque…
- Catégorie : Aménagement du territoire
Depuis 2010, l’Office fédéral des transports adapte régulièrement le Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS), qui constitue l’instrument de coordination de la Confédération dans le domaine de l’infrastructure ferroviaire (cf. art. 13 de la Loi fédérale sur l’aménagement du territoire). La dernière adaptation a été…
- Catégorie : Aménagement du territoire
La Direction générale du territoire et du logement soumet à l’enquête publique plusieurs modifications de zone réservées cantonales dans les communes de Corcelles-le-Jorat et Le Chenit, du 21 septembre au 20 octobre 2024 inclusivement.
- Catégorie : Aménagement du territoire
Dans le cadre de l’approbation du plan d’affectation communal de Dully, la Direction générale du territoire et du logement (DGTL) propose au Département des institutions, du territoire et du sport la modification suivante.
- Catégorie : Aménagement du territoire
La Direction générale du territoire et du logement soumet à l’enquête publique, du 4 septembre au 3 octobre 2024 inclusivement, le plan et le règlement « Zone réservée cantonale selon l’article 46 LATC – Parcelle n° 629, commune de Le Lieu », et simultanément en consultation publique un rapport selon l’article 47 OAT.
- Catégorie : Aménagement du territoire
La Direction générale du territoire et du logement soumet à l’enquête publique plusieurs modifications de zone réservées cantonales dans les communes de Buchillon, Montreux et Corsier-sur-Vevey, du 21 août au 19 septembre 2024 inclusivement.
