Plan d'affectation cantonal "Grand Verney 3"
- Catégorie : Aménagement du territoire
Mise à l'enquête de l'extension de la décharge de type B de Grand Veney 3 (commune de Cossonay)
Actualités
471 résultats trouvés
Prolongations de zones réservées cantonales à L’Abbaye
- Catégorie : Aménagement du territoire
La Direction générale du territoire et du logement soumet à l’enquête publique, du 15 juin au 14 juillet 2024 inclusivement, deux prolongations de zones réservées cantonales dans la commune de L’Abbaye.
Aperçu du marché du logement
- Catégorie : Logement
Il s'agit d'une publication trimestrielle de l'Office fédéral du logement. «L’aperçu du marché du logement» présente, chaque trimestre, une analyse de la situation du moment en tenant compte des indicateurs suivants : demande, offre, quantité et prix. Il traite en outre à chaque fois d’un sujet d'actualité. Le numéro II/2024 est sorti.
Taux hypothécaire de référence
- Catégorie : Logement
Ce taux se maintien à 1,75 % dès le 2 juin 2024.
Prolongations de zones réservées cantonales (Lignerolle, Le Vaud)
- Catégorie : Aménagement du territoire
La Direction générale du territoire et du logement soumet à l’enquête publique, du 8 juin au 7 juillet 2024 inclusivement, deux prolongations de zones réservées cantonales dans les communes de Lignerolle et Le Vaud.
Mise à l'enquête de trois zones réservées cantonales (Le Vaud et Rougemont)
- Catégorie : Aménagement du territoire
La Direction générale du territoire et du logement soumet à l’enquête publique, du 25 mai au 23 juin 2024 inclusivement, plusieurs zones réservées cantonales dans les communes de Le Vaud et Rougemont.
Prolongations de zones réservées cantonales – Chavannes-le-Chêne
- Catégorie : Aménagement du territoire
La Direction générale du territoire et du logement soumet à l’enquête publique, du 25 mai au 23 juin 2024 inclusivement, deux prolongations de zones réservées cantonales dans la commune de Chavannes-le-Chêne.
Mise à l'enquête d'une zone réservée cantonale – L’Abbaye
- Catégorie : Aménagement du territoire
La Direction générale du territoire et du logement soumet à l’enquête publique, du 4 mai au 2 juin 2024 inclusivement, le plan et le règlement « Zone réservée cantonale selon l’article 46 LATC – Parcelle n° 272 », commune de L’Abbaye et met simultanément en consultation publique un rapport selon l’article 47 OAT.
Nouvelle géodonnée en diffusion
- Catégorie : Cadastre et géoinformation
Les géodonnées de l’inventaire des arbres remarquables sont à disposition
Plateforme ACTIS - mise à jour du 16 avril 2024
- Catégorie : Permis de construire et Actis
La mise en production de la version 16.2 d’ACTIS du 16.04.2024 apporte les modifications suivantes :