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75 résultats trouvés
- Catégorie : Marchés publics
Les annexes V1,5, V2, V3, V200, V300 et Vmoyenne du Guide romand pour les marchés publics ont été mises à jour au 1 er mars 2026 : Le titre des annexes a été modifié et une référence à l’annexe T2 (qu
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Le Guide romand pour les marchés publics a fait l’objet d’une importante révision le 15 décembre 2025 : Dans l’ annexe J relative aux éléments à publier sur la plateforme SIMAP, l’adresse de la Cour d
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Plusieurs annexes du Guide romand pour les marchés publics ont été mises à jour au 15 avril 2025 : L’ annexe P1 a fait l’objet de légères adaptations formelles. S’agissant du contrôle du respect de l’
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1. Nouvelle plateforme ( simap.ch ) : release 1.2 du 3 février 2025 La plateforme SIMAP offre aux adjudicateurs de nouvelles fonctionnalités depuis le 3 février 2025. Celles-ci concernent notamment :
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Plusieurs annexes du Guide romand pour les marchés publics ont été mises à jour au 1 er novembre 2024 : Une nouvelle annexe J remplace les anciennes annexes J1 à J6. Elle fournit des éléments théoriqu
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1. Statistiques vaudoises 2023 A titre liminaire, nous vous rendons attentifs au fait que les statistiques des marchés publics vaudois publiés au courant de l’année 2023 (ci-après : statistiques ; art
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Lors de sa séance du 5 juin 2024, le Conseil d’Etat a adopté une modification du Règlement d’application du 29 juin 2022 de la loi sur les marchés publics (RLMP-VD). Cette modification entrera en vigu
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Vous trouverez ci-dessous plusieurs informations importantes concernant la nouvelle plateforme de publication des marchés publics SIMAP, à l’attention des adjudicateurs.
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A la suite du relèvement du taux de TVA au 1 er janvier 2024, les annexes suivantes du Guide romand ont été actualisées : annexe R1 - Montant de l'offre en rapport avec le cahier des charges annexe R2
A. Pas de changement des valeurs seuils internationales pour la période 2024/2025 Selon la Communication de l’Autorité intercantonale sur les marchés publics en date du 28 novembre 2023, les valeurs s
