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Aide en ligne

Séance du 3 juin 2008

Ordre du jour

Séance de 14h à 17h

1. Communications

2. Dépôts

3. (08_INT_097) Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts concernant le rôle de l'Etat quand les cigarettiers se font philanthropes pour mieux vendre leurs produits causant maladie souffrance et mort.

4. (08_POS_073) Développement du postulat Alessandra Silauri et consorts demandant d'étudier la possibilité aux personnes au bénéfice de l'aide d'urgence d'accéder aux produits nécessaires à leur hygiène de base.

5. (08_INI_011) Développement de l'initiative législative Grégoire Junod et consorts au sens de l'article 127 LGC modifiant la loi sur le logement du 9 septembre 1975

6. (GC 64) Election complémentaire d’un juge suppléant au Tribunal cantonal (2e tour). Freymond Cantone F.

7. (GC 56) Exposé des motifs et projet de décret sur la généralisation des commissions thématiques (1er débat). DFIRE. Renaud M.

8. (64) Exposé des motifs et projet de décret relatif à l'adoption des montants maxima d'engagements annuels par voie de cautionnements, de prêts et d'arrière-cautionnements au titre de la loi du 12 juin 2007 sur l'appui au développement économique (LADE ; RSV 900.05) (1er débat). DEC. Gfeller O.

9. (48) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michel Cornut et consorts demandant au Conseil d'Etat de présenter un rapport sur l'évolution des conditions de travail dans la branche vaudoise de la coiffure et d'édicter si nécessaire un contrat type de travail. DEC. Buffat M.

10. (07_INT_036) Réponse du Conseil d'Etat Interpellation Philippe Martinet et consorts - Pléthore de projets d'installations à fortes fréquentations dans le sud-ouest lausannois - qui sera l'arbitre, pour un développement régional réussi ? DEC.

11. (07_INT_415) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Eric Züger intitulée " L'EES, le dernier outil à la mode pour l'aménagement du territoire?" DEC.

12. (08_INT_051) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Gfeller et consorts concernant la fermeture du siège de la BCV de Clarens. DEC.

13. (08_INT_038) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Robert Yersin sur le découpage territorial et le rôle des Préfets. DINT.

14. (08_POS_038) Postulat Vassilis Venizelos et consorts visant à dégager les conditions favorables aux fusions de communes volontaires. DINT. Yersin J.-R.

15. (08_POS_039) Postulat Raphaël Mahaim et consorts visant à dégager les conditions favorables à une véritable politique des agglomérations. DINT. Jaquier R.

Secrétariat du Grand Conseil

Imprimé le jeudi 29 mai 2008