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63682 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Boissons énergisantes : leur "effet cocktail" est-il une "bombe à retardement sanitaire" pour notre société ? (18_INT_114).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/18889b48-fad9-4ac8-b76e-36f371b015d6/meeting/1000539

  2. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat François Clément et consorts - Alcool, publicités et santé (198).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/23298a09-05f1-452c-8f6d-0df0893195e2/meeting/1000539

  3. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean-François Chapuisat et consorts - Nos terrains de sport ne sont pas des décharges à ciel ouvert ! (224).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/479ec93a-2de2-4bb8-a192-40794914883f/meeting/1000539

  4. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Quelles mesures pour sauver le travail de réinsertion sociale du berger Grillon ? (18_INT_213).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/721e303d-cdb6-4c79-b995-c52b42981b1b/meeting/1000539

  5. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Cédric Weissert - Chauffards étrangers impunis dans leur pays (19_INT_300).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/fb2903e2-d08e-45c8-a943-d78b81f62999/meeting/1000539

  6. Rapport annuel 2019 de la commission interparlementaire de contrôle de l’Autorité de surveillance LPP et des fondations de la Suisse occidentale (CIP As-So).

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  7. Résolution Alain Bovay et consorts au nom et consorts - Pour un engagement fort du Conseil d’Etat en faveur de la réforme de de la péréquation et MCH2 (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures).

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    A la fin août, le Conseil d’État et l’Union des communes vaudoises ont trouvé un accord sur la participation à la cohésion sociale, ce qui subsidiairement permet aux communes de poursuivre les discuss

  8. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Valérie Schwaar - Remboursement du trop-perçu au SAN : un fonctionnement bimode ? (19_INT_284).

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  9. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Cédric Weissert - Automobilistes - La poule aux oeufs d'or ? (19_INT_414).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/281bd054-f2cd-41b2-91d4-0e308b5305bc/meeting/1000539

  10. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Renoncement genevois au E-vote : et après ? (19_INT_286).

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