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63722 résultats

  1. Accident de train à Crans-près-Céligny

    /actualites/actualite/news/13260i-accident-de-train-a-crans-pres-celigny

    Mercredi 3 juin 2020 aux alentours de 04h10, le centre d’engagement et de transmissions (CET) de la Police cantonale vaudoise a été avisé d’un accident de personne sur les voies CFF entre Genève et Ny

  2. Historique et références

    /etat-droit-finances/archives-acv/archives-du-registre-foncier/historique-et-references

    Historique et références Jalons historiques... Au début du régime cantonal (1803), la tenue du cadastre est confiée au receveur qui peut ainsi percevoir les divers impôts liés à la propriété et au dro

  3. Des camps et des activités de vacances encadrés

    /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/des-camps-et-des-activites-de-vacances-encadres-1591176474

    Après une période de pause forcée, de transfert en ligne, voire de fermeture, les activités extrascolaires pourront à nouveau avoir lieu sous une forme adaptée au contexte actuel. Cela concerne deux s

  4. Archives du registre foncier

    /etat-droit-finances/archives-acv/archives-du-registre-foncier

    Archives du registre foncier Attention Attention L’année de construction d’une maison est à demander en priorité à l’ Etablissement cantonal d’assurance (ECA). Si votre bâtiment est une construction r

  5. Alerte enlèvement

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/99113e77-18c7-3757-9a9d-b8c8cfa9612d

    En réponse au postulat déposé par la députée Jessica Jaccoud concernant l'alerte enlèvement, le Conseil d'Etat transmet au Grand Conseil un rapport qui contextualise la notion de disparitions et le no

  6. Règlement d'application de la loi sur la fondation Plateforme 10

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/a9d96bfa-536e-360c-ad26-1ac54805a1a1

    Le Conseil d'Etat a adopté le règlement d'application de la loi sur la fondation de droit public Plateforme 10. L'adoption de ce règlement est liée au développement de Plateforme 10 et à la création d

  7. Nominations dans des commissions extraparlementaires

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/2f7b4052-ea7e-37a8-8bcb-f09140c6af29

    Le Conseil d'Etat a désigné de nouveaux membres pour les commissions extraparlementaires. En particulier, il a désigné Frédéric Oberli à la présidence de la commission consultative biodiversité et pay

  8. Transmission du rapport sur l'activité 2019 du Ministère public au Grand conseil

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/6f608baf-239f-3e64-9a9b-02e27419d095

    Conformément à la loi sur le Ministère public, le procureur général adresse chaque année au Grand Conseil, par l'intermédiaire du Conseil d'Etat, un rapport sur l'activité de l’année écoulée. Le Conse

  9. Nouveau secrétaire général au Département des institutions et du territoire

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/ed0d194b-14a1-32ac-b55d-5ffba83f972c

    Au terme du processus mis en place pour le recrutement des chef.fe.s de service, le Conseil d’Etat a désigné Stéphane Wicht à la fonction de secrétaire général du Département des institutions et du te

  10. Nomination des membres du Conseil de la Fondation de Plateforme 10 et mise au concours du poste de directeur général

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/8f832f5c-997e-3a99-8626-c6cbeb0f2ceb

    Le Conseil d’Etat a adopté le règlement d’application de la loi sur la Fondation de droit public PLATEFORME 10 (LFP10). Cette dernière a été adoptée par le Grand Conseil en date du 26 novembre 2019 et