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63734 résultats

  1. Interpellation Sergei Aschwanden et consorts - Le Malley fait... CA va le puck ou bien ?

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    Interpellation Sergei Aschwanden et consorts - Le Malley fait... CA va le puck ou bien ? Séance du mardi 3 mars 2020, point 10 de l’ordre du jour Objet (pdf, 199 Ko) Retour à l’ordre du jour

  2. Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Cauchemars en cuisines vaudoises ?

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    Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Cauchemars en cuisines vaudoises ? Séance du mardi 3 mars 2020, point 9 de l’ordre du jour Objet (pdf, 173 Ko) Retour à l’ordre du jour

  3. Postulat Maurice Mischler et consorts - Un gymnase en 4 ans ?

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    Postulat Maurice Mischler et consorts - Un gymnase en 4 ans ? Séance du mardi 3 mars 2020, point 12 de l’ordre du jour Objet (pdf, 207 Ko) Retour à l’ordre du jour

  4. Interpellation Denis Rubattel - Un fonctionnaire peut-il prôner la désobéissance civile et violer ainsi la loi ?

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    Interpellation Denis Rubattel - Un fonctionnaire peut-il prôner la désobéissance civile et violer ainsi la loi ? Séance du mardi 3 mars 2020, point 3 de l’ordre du jour Objet (pdf, 79 Ko) Retour à l’o

  5. Interpellation Alexandre Rydlo - Infractions manifestes à la Loi sur le travail à la Vaudoise Aréna / Centre sportif de Malley (CSM) : l'Inspection du travail patine-t-elle ?

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    Interpellation Alexandre Rydlo - Infractions manifestes à la Loi sur le travail à la Vaudoise Aréna / Centre sportif de Malley (CSM) : l'Inspection du travail patine-t-elle ? Séance du mardi 3 mars 20

  6. Interpellation Hadrien Buclin - Le gymnase du soir restera-t-il accessible aux personnes exerçant une activité durant la journée ?

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    Interpellation Hadrien Buclin - Le gymnase du soir restera-t-il accessible aux personnes exerçant une activité durant la journée ? Séance du mardi 3 mars 2020, point 6 de l’ordre du jour Objet (pdf, 8

  7. Interpellation Florence Gross et consorts - Encourager à violer la loi : est-ce le nouveau hobby des employés de l'Etat ?

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    Interpellation Florence Gross et consorts - Encourager à violer la loi : est-ce le nouveau hobby des employés de l'Etat ? Séance du mardi 3 mars 2020, point 8 de l’ordre du jour Objet (pdf, 192 Ko) Re

  8. Election complémentaire d'un juge au Tribunal neutre – Législature 2018-2022

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    Election complémentaire d'un juge au Tribunal neutre – Législature 2018-2022 Séance du mardi 3 mars 2020, point 7 de l’ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 172 Ko) Retour à l’ordre du jour

  9. Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de M. Salvatore Guarna

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    Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de M. Salvatore Guarna Séance du mardi 3 mars 2020, point 4 de l’ordre du jour Rapport du Bureau (pdf, 129 Ko) Retour à l’ordre du jour

  10. Séance du mardi 3 mars 2020

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-3-mars-2020

    Séance du mardi 3 mars 2020 PV de la séance de 9h.30 à 17h.00, avec les décisions et les commentaires (pdf, 339 Ko) Compilation des fichiers (pdf, 10.99 Mo) OA = objet adopté sans modification RENV-T