Sous-navigation

Votre identité

Démarches en ligne

Gérez facilement vos démarches administratives en ligne pour les personnes, entreprises, fondations et communes.

Portail IAM

Accès aux applications pour les collaborateurs-trices de l’Etat de Vaud et les partenaires.

Section de recherche

Rechercher

63747 résultats

  1. Exposé des motifs et projet de décret ratifiant la composition de la commission de prospective pour la période 2019 - 2022

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-ratifiant-la-composition-de-la-commission-de-prospective-pour-la-periode-2019-2022

    Exposé des motifs et projet de décret ratifiant la composition de la commission de prospective pour la période 2019 - 2022 Séance du mardi 14 janvier 2020, point 33 de l’ordre du jour Texte adopté par

  2. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Philippe Vuillemin - CHUV - EMS : relever le défi de la vieillesse passe aussi par l'égalité salariale des infirmières et décisions sur la convergence de la grille salariale de la CCT San vers cel

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulat-philippe-vuillemin-chuv-ems-relever-le-defi-de-la-vieillesse-passe-aussi-par-legalite-salariale-des-infirmieres-et-decisions-sur-la-convergence-de-la-grille-salariale-de-la-cct-san-vers-cel

    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Philippe Vuillemin - CHUV - EMS : relever le défi de la vieillesse passe aussi par l'égalité salariale des infirmières et décisions sur la co

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gérard Mojon et consorts - Convergences des pratiques salariales dans le secteur sanitaire vaudois : comment comprendre les conséquences financières de la décision du Conseil d'Etat du 1er mai 2019 ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-gerard-mojon-et-consorts-convergences-des-pratiques-salariales-dans-le-secteur-sanitaire-vaudois-comment-comprendre-les-consequences-financieres-de-la-decision-du-conseil-detat-du-1er-mai-2019

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gérard Mojon et consorts - Convergences des pratiques salariales dans le secteur sanitaire vaudois : comment comprendre les conséquences financières de la

  4. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Florence Gross et consorts - Convergence des pratiques salariales dans le secteur sanitaire vaudois : un cadeau empoisonné pour les EMS ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-florence-gross-et-consorts-convergence-des-pratiques-salariales-dans-le-secteur-sanitaire-vaudois-un-cadeau-empoisonne-pour-les-ems

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Florence Gross et consorts - Convergence des pratiques salariales dans le secteur sanitaire vaudois : un cadeau empoisonné pour les EMS ? Séance du mardi 1

  5. Rapports annuels 2018 de la commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale (As-So)

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/rapports-annuels-2018-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-lautorite-de-surveillance-lpp-et-des-fondations-de-suisse-occidentale-as-so

    Rapports annuels 2018 de la commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale (As-So) Séance du mardi 14 janvier 2020, point 21 de l’o

  6. Résolution José Durussel et consorts - Gestion des sangliers

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/resolution-jose-durussel-et-consorts-gestion-des-sangliers

    Résolution José Durussel et consorts - Gestion des sangliers Séance du mardi 14 janvier 2020, point 20 de l’ordre du jour Objet (pdf, 171 Ko) Retour à l’ordre du jour

  7. Résolution Patrick Simonin et consorts au nom de la commission 19_INI_014 - Pour que le Conseil d'Etat appuie tout renforcement du "Concordat instituant des mesures contre la violence lors de manifestations sportives", visant à instituer des mesures plus

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/resolution-patrick-simonin-et-consorts-au-nom-de-la-commission-19-ini-014-pour-que-le-conseil-detat-appuie-tout-renforcement-du-concordat-instituant-des-mesures-contre-la-violence-lors-de-manifestations-sportives-visant-a-instituer-des-mesures-plus

    Résolution Patrick Simonin et consorts au nom de la commission 19_INI_014 - Pour que le Conseil d'Etat appuie tout renforcement du "Concordat instituant des mesures contre la violence lors de manifest

  8. Résolution Jean-Luc Bezençon et consorts - Les séances supplémentaires du Grand Conseil doivent-elles devenir une activité lucrative ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/resolution-jean-luc-bezencon-et-consorts-les-seances-supplementaires-du-grand-conseil-doivent-elles-devenir-une-activite-lucrative

    Résolution Jean-Luc Bezençon et consorts - Les séances supplémentaires du Grand Conseil doivent-elles devenir une activité lucrative ? Séance du mardi 14 janvier 2020, point 19 de l’ordre du jour Obje

  9. Motion Arnaud Bouverat et consorts - Taxe automobile : stop à la taxation de la mobilité réduite !

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/motion-arnaud-bouverat-et-consorts-taxe-automobile-stop-a-la-taxation-de-la-mobilite-reduite

    Motion Arnaud Bouverat et consorts - Taxe automobile : stop à la taxation de la mobilité réduite ! Séance du mardi 14 janvier 2020, point 11 de l’ordre du jour Objet et développement (pdf, 146 Ko) Rap

  10. Exposé des motifs et projets de lois - modifiant l'article 40 de la loi vaudoise sur l'énergie du 16 mai 2006 (LVLEne) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur - le postulat Maurice Mischler et consorts « Le peuple suisse a accepté la nouvelle l

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/expose-des-motifs-et-projets-de-lois-modifiant-larticle-40-de-la-loi-vaudoise-sur-lenergie-du-16-mai-2006-lvlene-et-rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulat-maurice-mischler-et-consorts-le-peuple-suisse-a-accepte-la-nouvelle-l

    Exposé des motifs et projets de lois - modifiant l'article 40 de la loi vaudoise sur l'énergie du 16 mai 2006 (LVLEne) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur - le postulat Maurice Mischler