Rechercher

63747 résultats

26681. Initiative José Durussel et consorts - Renforcer les mesures du Concordat intercantonal pour lutter contre le hooliganisme

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/initiative-jose-durussel-et-consorts-renforcer-les-mesures-du-concordat-intercantonal-pour-lutter-contre-le-hooliganisme

       Initiative José Durussel et consorts - Renforcer les mesures du Concordat intercantonal pour lutter contre le hooliganisme Séance du mardi 14 janvier 2020, point 16 de l’ordre du jour Objet et dévelop

26682. Motion Arnaud Bouverat et consorts - Taxe automobile : stop à la taxation de la mobilité réduite !

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/motion-arnaud-bouverat-et-consorts-taxe-automobile-stop-a-la-taxation-de-la-mobilite-reduite

       Motion Arnaud Bouverat et consorts - Taxe automobile : stop à la taxation de la mobilité réduite ! Séance du mardi 14 janvier 2020, point 11 de l’ordre du jour Objet et développement (pdf, 146 Ko) Rap

26683. Exposé des motifs et projets de lois - modifiant l'article 40 de la loi vaudoise sur l'énergie du 16 mai 2006 (LVLEne) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur - le postulat Maurice Mischler et consorts « Le peuple suisse a accepté la nouvelle l

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/expose-des-motifs-et-projets-de-lois-modifiant-larticle-40-de-la-loi-vaudoise-sur-lenergie-du-16-mai-2006-lvlene-et-rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulat-maurice-mischler-et-consorts-le-peuple-suisse-a-accepte-la-nouvelle-l

       Exposé des motifs et projets de lois - modifiant l'article 40 de la loi vaudoise sur l'énergie du 16 mai 2006 (LVLEne) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur - le postulat Maurice Mischler

26684. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat : - un crédit d'investissement de CHF 19'107'000.- pour financer le projet de la « Galerie souterraine du ruisseau de Broye », - un crédit d'investissement de CHF 12'323'800.- pour finance

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-conseil-detat-un-credit-dinvestissement-de-chf-19107000-pour-financer-le-projet-de-la-galerie-souterraine-du-ruisseau-de-broye-un-credit-dinvestissement-de-chf-12323800-pour-finance

       Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat : - un crédit d'investissement de CHF 19'107'000.- pour financer le projet de la « Galerie souterraine du ruisseau de Broye », - un cr

26685. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Yvan Pahud et consorts - Bois-énergie, comment soutenir cette énergie renouvelable

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulat-yvan-pahud-et-consorts-bois-energie-comment-soutenir-cette-energie-renouvelable

       Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Yvan Pahud et consorts - Bois-énergie, comment soutenir cette énergie renouvelable Séance du mardi 14 janvier 2020, point 14 de l’ordre du jo

26686. Motion Georges Zünd et consorts - Pour des mesures d'assainissement du parc immobilier vaudois qui ne dissuadent pas les propriétaires de les mettre en oeuvre.

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/motion-georges-zuend-et-consorts-pour-des-mesures-dassainissement-du-parc-immobilier-vaudois-qui-ne-dissuadent-pas-les-proprietaires-de-les-mettre-en-oeuvre

       Motion Georges Zünd et consorts - Pour des mesures d'assainissement du parc immobilier vaudois qui ne dissuadent pas les propriétaires de les mettre en oeuvre. Séance du mardi 14 janvier 2020, point 9

26687. Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Comment anticiper les risques liés à la fin possible de l'homologation des produits médicaux suisses vers le marché des pays de l'UE ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/interpellation-catherine-labouchere-et-consorts-comment-anticiper-les-risques-lies-a-la-fin-possible-de-lhomologation-des-produits-medicaux-suisses-vers-le-marche-des-pays-de-lue

       Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Comment anticiper les risques liés à la fin possible de l'homologation des produits médicaux suisses vers le marché des pays de l'UE ? Séance du mardi

26688. Postulat Alexandre Rydlo et consorts au nom du groupe socialiste - Les sols comme puits de carbone - Une solution pour le climat

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/postulat-alexandre-rydlo-et-consorts-au-nom-du-groupe-socialiste-les-sols-comme-puits-de-carbone-une-solution-pour-le-climat

       Postulat Alexandre Rydlo et consorts au nom du groupe socialiste - Les sols comme puits de carbone - Une solution pour le climat Séance du mardi 14 janvier 2020, point 8 de l’ordre du jour Objet (pdf,

26689. Interpellation Hadrien Buclin - Des intérêts excessifs prélevés par l'Etat sur les prêts aux étudiant.e.s ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/interpellation-hadrien-buclin-des-interets-excessifs-preleves-par-letat-sur-les-prets-aux-etudiantes

       Interpellation Hadrien Buclin - Des intérêts excessifs prélevés par l'Etat sur les prêts aux étudiant.e.s ? Séance du mardi 14 janvier 2020, point 6 de l’ordre du jour Objet (pdf, 73 Ko) Retour à l’or

26690. Interpellation Jean Tschopp et consorts - Impôt à la dépense : Vaud a-t-il déclaré forfait ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-14-janvier-2020/interpellation-jean-tschopp-et-consorts-impot-a-la-depense-vaud-a-t-il-declare-forfait

       Interpellation Jean Tschopp et consorts - Impôt à la dépense : Vaud a-t-il déclaré forfait ? Séance du mardi 14 janvier 2020, point 7 de l’ordre du jour Objet (pdf, 217 Ko) Retour à l’ordre du jour