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63760 résultats

  1. Postulat Sébastien Cala et consorts - Accorder plus d'importance à l'éducation physique et sportive afin de favoriser le développement moteur de l'enfant.

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    Postulat Sébastien Cala et consorts - Accorder plus d'importance à l'éducation physique et sportive afin de favoriser le développement moteur de l'enfant. Séance du mardi 10 et mercredi 11 décembre 20

  2. Résolution Yann Glayre et consorts - Braquages à répétition : prenons des mesures urgentes pour garantir la sécurité des convois de fonds

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    Résolution Yann Glayre et consorts - Braquages à répétition : prenons des mesures urgentes pour garantir la sécurité des convois de fonds Séance du mardi 10 et mercredi 11 décembre 2019, point 10 de l

  3. Interpellation Vincent Keller - Le Canton offre des cadeaux fiscaux aux entreprises, les communes paient l'addition ?

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    Interpellation Vincent Keller - Le Canton offre des cadeaux fiscaux aux entreprises, les communes paient l'addition ? Séance du mardi 10 et mercredi 11 décembre 2019, point 4 de l’ordre du jour Objet

  4. Interpellation Sarah Neumann et consorts - Aide cantonale apportée aux personnes victimes de violence à l'étranger

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    Interpellation Sarah Neumann et consorts - Aide cantonale apportée aux personnes victimes de violence à l'étranger Séance du mardi 10 et mercredi 11 décembre 2019, point 6 de l’ordre du jour Objet (pd

  5. Motion Yvan Luccarini et consorts - Des élus et des élues suspendus... à leur rémunération !

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-des-10-et-11-decembre-2019/motion-yvan-luccarini-et-consorts-des-elus-et-des-elues-suspendus-a-leur-remuneration

    Motion Yvan Luccarini et consorts - Des élus et des élues suspendus... à leur rémunération ! Séance du mardi 10 et mercredi 11 décembre 2019, point 13 de l’ordre du jour Objet et développement (pdf, 1

  6. Interpellation Vincent Jaques et consorts - Un système de gestion des zones d'activités dans quel délai ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-des-10-et-11-decembre-2019/interpellation-vincent-jaques-et-consorts-un-systeme-de-gestion-des-zones-dactivites-dans-quel-delai

    Interpellation Vincent Jaques et consorts - Un système de gestion des zones d'activités dans quel délai ? Séance du mardi 10 et mercredi 11 décembre 2019, point 7 de l’ordre du jour Objet (pdf, 208 Ko

  7. Interpellation Christine Chevalley et consorts - VMCV Véritablement des Montants Communaux Vertigineux

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-des-10-et-11-decembre-2019/interpellation-christine-chevalley-et-consorts-vmcv-veritablement-des-montants-communaux-vertigineux

    Interpellation Christine Chevalley et consorts - VMCV Véritablement des Montants Communaux Vertigineux Séance du mardi 10 et mercredi 11 décembre 2019, point 5 de l’ordre du jour Objet (pdf, 225 Ko) R

  8. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures 2018

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    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures 2018 Séance du mardi 10 et mercredi 11 décembre 2019, point 11 de l’ordre du jour Texte adopté par Conseil d'Etat (pdf, 1.84 Mo)

  9. Exposé des motifs et projets de lois et projets de décrets - Budget 2020

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    Exposé des motifs et projets de lois et projets de décrets - Budget 2020 Séance du mardi 10 et mercredi 11 décembre 2019, point 9 de l’ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 2.74 Mo) R

  10. Heure des questions orales du mois de décembre 2019, à 14 heures

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-des-10-et-11-decembre-2019/heure-des-questions-orales-du-mois-de-decembre-2019-a-14-heures

    Heure des questions orales du mois de décembre 2019, à 14 heures Séance du mardi 10 et mercredi 11 décembre 2019, point 3 de l’ordre du jour Objet (pdf, 454 Ko) Retour à l’ordre du jour