Rechercher

63760 résultats

27151. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Rebecca Joly et consort - Sport facultatif : point de situation.

       /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-novembre-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-rebecca-joly-et-consort-sport-facultatif-point-de-situation

       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Rebecca Joly et consort - Sport facultatif : point de situation. Séance du mardi 26 novembre 2019, point 22 de l’ordre du jour Texte adopté par le Conseil

27152. Résolution Stéphane Montangero et consorts - Pour que le litre de lait soit payé équitablement !

       /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-novembre-2019/resolution-stephane-montangero-et-consorts-pour-que-le-litre-de-lait-soit-paye-equitablement

       Résolution Stéphane Montangero et consorts - Pour que le litre de lait soit payé équitablement ! Séance du mardi 26 novembre 2019, point 16 de l’ordre du jour Objet (pdf, 62 Ko) Retour à l’ordre du jo

27153. Pétition pour un prix du lait payé un franc le litre aux producteurs vaudois de lait

       /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-novembre-2019/petition-pour-un-prix-du-lait-paye-un-franc-le-litre-aux-producteurs-vaudois-de-lait

       Pétition pour un prix du lait payé un franc le litre aux producteurs vaudois de lait Séance du mardi 26 novembre 2019, point 15 de l’ordre du jour Objet (pdf, 42 Ko) Rapport de la commission (pdf, 206

27154. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Stéphane Montangero et consorts - Payons le juste prix, pour le lait mais pas seulement !

       /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-novembre-2019/rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulat-stephane-montangero-et-consorts-payons-le-juste-prix-pour-le-lait-mais-pas-seulement

       Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Stéphane Montangero et consorts - Payons le juste prix, pour le lait mais pas seulement ! Séance du mardi 26 novembre 2019, point 14 de l’ord

27155. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yves Paccaud et consorts - Conditions de renvoi d'une famille d'origine bosniaque à Prilly le 23 mai 2018

       /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-novembre-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-yves-paccaud-et-consorts-conditions-de-renvoi-dune-famille-dorigine-bosniaque-a-prilly-le-23-mai-2018

       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yves Paccaud et consorts - Conditions de renvoi d'une famille d'origine bosniaque à Prilly le 23 mai 2018 Séance du mardi 26 novembre 2019, point 13 de l’o

27156. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - Peut-on être à l'aide d'urgence pendant 22 ans ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-novembre-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-fabien-deillon-peut-on-etre-a-laide-durgence-pendant-22-ans

       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - Peut-on être à l'aide d'urgence pendant 22 ans ? Séance du mardi 26 novembre 2019, point 12 de l’ordre du jour Texte adopté par le Conseil

27157. Exposé des motifs et projet de loi : - sur la fondation de droit public PLATEFORME 10. Projets de décrets : - accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 1'950'000 au crédit d'ouvrage de CHF 11'685'000 octroyé par décret du 9 mai 2017 pour

       /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-novembre-2019/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-sur-la-fondation-de-droit-public-plateforme-10-projets-de-decrets-accordant-au-conseil-detat-un-credit-additionnel-de-chf-1950000-au-credit-douvrage-de-chf-11685000-octroye-par-decret-du-9-mai-2017-pour

       Exposé des motifs et projet de loi : - sur la fondation de droit public PLATEFORME 10. Projets de décrets : - accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 1'950'000 au crédit d'ouvrage de

27158. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 7 mars 2006 sur l'aide aux requérants d'asile et à certaines catégories d'étrangers (LARA) et rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Alexandre Démétriadès au nom de la commission c

       /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-novembre-2019/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-7-mars-2006-sur-laide-aux-requerants-dasile-et-a-certaines-categories-detrangers-lara-et-rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulat-alexandre-demetriades-au-nom-de-la-commission-c

       Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 7 mars 2006 sur l'aide aux requérants d'asile et à certaines catégories d'étrangers (LARA) et rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le p

27159. Motion Hadrien Buclin et consorts - Mettre un terme aux discriminations en matière de droits politiques contre les personnes atteintes de troubles psychiques ou de déficience mentale.

       /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-novembre-2019/motion-hadrien-buclin-et-consorts-mettre-un-terme-aux-discriminations-en-matiere-de-droits-politiques-contre-les-personnes-atteintes-de-troubles-psychiques-ou-de-deficience-mentale

       Motion Hadrien Buclin et consorts - Mettre un terme aux discriminations en matière de droits politiques contre les personnes atteintes de troubles psychiques ou de déficience mentale. Séance du mardi

27160. Secondes réponses du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – année 2018

       /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-novembre-2019/secondes-reponses-du-conseil-detat-aux-observations-de-la-commission-de-gestion-annee-2018

       Secondes réponses du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – année 2018 Séance du mardi 26 novembre 2019, point 10 de l’ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 432