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63800 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - Ne serait-il pas indispensable de mieux garantir dans les hôpitaux psychiatriques vaudois la coparticipation des patient-e-s et le respect de leurs droits ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - Ne serait-il pas indispensable de mieux garantir dans les hôpitaux psychiatriques vaudois la coparticipation des patient-e

  2. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sonya Butera et consorts - Se faire vacciner ou ne pas se faire vacciner, telle n'est pas la question...

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sonya Butera et consorts - Se faire vacciner ou ne pas se faire vacciner, telle n'est pas la question... Séance du mardi 26 mars 2019, point 32 de l’ordre

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Problèmes dans une institution pour handicapés : quid ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Problèmes dans une institution pour handicapés : quid ? Séance du mardi 26 mars 2019, point 31 de l’ordre du jour Texte

  4. Motion Graziella Schaller et consorts - Soumettre la cigarette électronique au même cadre légal que les produits du tabac

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    Motion Graziella Schaller et consorts - Soumettre la cigarette électronique au même cadre légal que les produits du tabac Séance du mardi 26 mars 2019, point 27 de l’ordre du jour Objet et développeme

  5. Postulat Jean-François Chapuisat et consorts - Nos terrains de sport ne sont pas des décharges à ciel ouvert !

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-mars-2019/postulat-jean-francois-chapuisat-et-consorts-nos-terrains-de-sport-ne-sont-pas-des-decharges-a-ciel-ouvert

    Postulat Jean-François Chapuisat et consorts - Nos terrains de sport ne sont pas des décharges à ciel ouvert ! Séance du mardi 26 mars 2019, point 33 de l’ordre du jour Objet et développement (pdf, 40

  6. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - DRG / PIG : un mariage contre - nature !!!

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-mars-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-thierry-dubois-drg-/-pig-un-mariage-contre-nature

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - DRG / PIG : un mariage contre - nature !!! Séance du mardi 26 mars 2019, point 29 de l’ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (p

  7. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Graziella Schaller - Repas à domicile au bistro

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-26-mars-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-graziella-schaller-repas-a-domicile-au-bistro

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Graziella Schaller - Repas à domicile au bistro Séance du mardi 26 mars 2019, point 28 de l’ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 207 Ko)

  8. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christelle Luisier Brodard et consorts - Autorisation de pratiquer à charge de l'assurance-maladie obligatoire (AOS) : la clause du besoin est-elle appliquée de manière arbitraire par le Canton de Vaud ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christelle Luisier Brodard et consorts - Autorisation de pratiquer à charge de l'assurance-maladie obligatoire (AOS) : la clause du besoin est-elle appliqu

  9. Pétition pour l'information automatique des ayants droit aux subsides à l'assurance-maladie

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    Pétition pour l'information automatique des ayants droit aux subsides à l'assurance-maladie Séance du mardi 26 mars 2019, point 34 de l’ordre du jour Objet (pdf, 66 Ko) Rapport de la commission (pdf,

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Viol d'adolescentes et de femmes très alcoolisées : après l'abandon d'une campagne de prévention, quelles mesures l'Etat de Vaud entend-il prendre ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Viol d'adolescentes et de femmes très alcoolisées : après l'abandon d'une campagne de prévention, quelles mesures l'Etat de V