Sous-navigation

Votre identité

Démarches en ligne

Gérez facilement vos démarches administratives en ligne pour les personnes, entreprises, fondations et communes.

Portail IAM

Accès aux applications pour les collaborateurs-trices de l’Etat de Vaud et les partenaires.

Section de recherche

Rechercher

63833 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gérard Mojon et consorts - Détention carcérale, des intentions aux chiffres factuels

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-13-et-mercredi-14-decembre-2016/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-gerard-mojon-et-consorts-detention-carcerale-des-intentions-aux-chiffres-factuels

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gérard Mojon et consorts - Détention carcérale, des intentions aux chiffres factuels Séance du mardi 13 et mercredi 14 décembre 2016, point 39 de l'ordre d

  2. Expose des motifs et projets de budgets des charges et revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pour l'année 2017

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-13-et-mercredi-14-decembre-2016/expose-des-motifs-et-projets-de-budgets-des-charges-et-revenus-de-fonctionnement-de-letat-de-vaud-pour-lannee-2017

    Expose des motifs et projets de budgets des charges et revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pour l'année 2017 Séance du mardi 13 et mercredi 14 décembre 2016, point 41 de l'ordre du jour Texte

  3. EMPD "Budget 2017" complémentaire

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-13-et-mercredi-14-decembre-2016/empd-budget-2017-complementaire

    EMPD "Budget 2017" complémentaire Séance du mardi 13 et mercredi 14 décembre 2016, point 40 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 302 Ko) Rapport de la commission (pdf, 0.96 Mo)

  4. Postulat Marc-Olivier Buffat - Mise en valeur de la construction du MCBA (plateforme 10) et inauguration du futur musée : quelle stratégie pour susciter l'engouement du public ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-13-et-mercredi-14-decembre-2016/postulat-marc-olivier-buffat-mise-en-valeur-de-la-construction-du-mcba-plateforme-10-et-inauguration-du-futur-musee-quelle-strategie-pour-susciter-lengouement-du-public

    Postulat Marc-Olivier Buffat - Mise en valeur de la construction du MCBA (plateforme 10) et inauguration du futur musée : quelle stratégie pour susciter l'engouement du public ? Séance du mardi 13 et

  5. Initiative Olivier Epars et consorts - Pour un nouveau moratoire de 10 ans ou une interdiction des organismes génétiquement modifiés en Suisse

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-13-et-mercredi-14-decembre-2016/initiative-olivier-epars-et-consorts-pour-un-nouveau-moratoire-de-10-ans-ou-une-interdiction-des-organismes-genetiquement-modifies-en-suisse

    Initiative Olivier Epars et consorts - Pour un nouveau moratoire de 10 ans ou une interdiction des organismes génétiquement modifiés en Suisse Séance du mardi 13 et mercredi 14 décembre 2016, point 34

  6. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour une meilleure visibilité et fonctionnalité du Conseil des jeunes (CDJ)

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-13-et-mercredi-14-decembre-2016/postulat-marc-olivier-buffat-et-consorts-pour-une-meilleure-visibilite-et-fonctionnalite-du-conseil-des-jeunes-cdj

    Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour une meilleure visibilité et fonctionnalité du Conseil des jeunes (CDJ) Séance du mardi 13 et mercredi 14 décembre 2016, point 35 de l'ordre du jour Obje

  7. Rapport du Procureur général sur l'activité du Ministère public pour l'année 2015

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-13-et-mercredi-14-decembre-2016/rapport-du-procureur-general-sur-lactivite-du-ministere-public-pour-lannee-2015

    Rapport du Procureur général sur l'activité du Ministère public pour l'année 2015 Séance du mardi 13 et mercredi 14 décembre 2016, point 37 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf,

  8. Initiative Aliette Rey-Marion et consorts - Circulation routière, signe de la main

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-13-et-mercredi-14-decembre-2016/initiative-aliette-rey-marion-et-consorts-circulation-routiere-signe-de-la-main

    Initiative Aliette Rey-Marion et consorts - Circulation routière, signe de la main Séance du mardi 13 et mercredi 14 décembre 2016, point 36 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 63 Ko) Rapp

  9. Motion Julien Eggenberger et consorts - Pour améliorer le traitement des demandes de bourses !

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-13-et-mercredi-14-decembre-2016/motion-julien-eggenberger-et-consorts-pour-ameliorer-le-traitement-des-demandes-de-bourses

    Motion Julien Eggenberger et consorts - Pour améliorer le traitement des demandes de bourses ! Séance du mardi 13 et mercredi 14 décembre 2016, point 32 de l'ordre du jour Objet (pdf, 206 Ko) Retour à

  10. Postulat Alexandre Rydlo et consorts - Pour une extension de l'infrastructure et de l'offre du M1

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-13-et-mercredi-14-decembre-2016/postulat-alexandre-rydlo-et-consorts-pour-une-extension-de-linfrastructure-et-de-loffre-du-m1

    Postulat Alexandre Rydlo et consorts - Pour une extension de l'infrastructure et de l'offre du M1 Séance du mardi 13 et mercredi 14 décembre 2016, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 377 Ko) Retour