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37781. Interpellation Pierre Volet et consort - Chauffage de la caserne de Valacrêt à Moudon : du bois au mazout ?

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       Interpellation Pierre Volet et consort - Chauffage de la caserne de Valacrêt à Moudon : du bois au mazout ? Séance du mardi 27 septembre 2016, point 15 de l'ordre du jour Objet (pdf, 106 Ko) Retour à

37782. Interpellation Philippe Jobin et consorts - Quelles sont les conséquences financières de la restructuration de l'école par la LEO ?

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       Interpellation Philippe Jobin et consorts - Quelles sont les conséquences financières de la restructuration de l'école par la LEO ? Séance du mardi 27 septembre 2016, point 9 de l'ordre du jour Objet

37783. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - Naturalisation de masse dans le canton de Vaud

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       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - Naturalisation de masse dans le canton de Vaud Séance du mardi 27 septembre 2016, point 6 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d

37784. Interpellation Cédric Pillonel - Ne tirez pas sur le castor !

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       Interpellation Cédric Pillonel - Ne tirez pas sur le castor ! Séance du mardi 27 septembre 2016, point 8 de l'ordre du jour Objet (pdf, 49 Ko) Retour à l'ordre du jour

37785. Pétition en faveur de M. Mohamed Bangoura

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       Pétition en faveur de M. Mohamed Bangoura Séance du mardi 27 septembre 2016, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 50 Ko) Rapport de la commission (pdf, 43 Ko) Retour à l'ordre du jour

37786. Exposé des motifs et projet de décret fixant la contribution de l'Etat et des Communes au budget annuel de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) pour les années 2016 et 2017

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       Exposé des motifs et projet de décret fixant la contribution de l'Etat et des Communes au budget annuel de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) pour les années 2016 et 2017 Séance du m

37787. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Induni et consorts - Panama Papers, après les réactions, l'action ?

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       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Induni et consorts - Panama Papers, après les réactions, l'action ? Séance du mardi 27 septembre 2016, point 18 de l'ordre du jour Texte adopté par

37788. Demandes de grâce de C.A.R. et B.G.

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       Demandes de grâce de C.A.R. et B.G.

37789. Séance du mardi 27 septembre 2016

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       Séance du mardi 27 septembre 2016 ORDRE DU JOUR Séance de 14 h.00 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 21 Ko), avec décisions et commentaires) Compilation des fichiers PDF (pdf, 1.83 Mo) OA = objet adopté sans modif

37790. Bex : accident mortel de loisir au lieu-dit Gros Châtillon

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       Lundi 19 septembre 2016, vers 18h15, un chasseur a fait une chute mortelle près du lieu-dit Gros Châtillon. Lundi 19 septembre 2016, vers 18h40, le Centre d’Engagement et de Transmission de la Police