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Résolution Stéphane Rezso et consorts - Pour raccrocher le wagon du tram t1 de la 2ème étape à la 1ère étape !
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-28-juin-2016/resolution-stephane-rezso-et-consorts-pour-raccrocher-le-wagon-du-tram-t1-de-la-2eme-etape-a-la-1ere-etapeRésolution Stéphane Rezso et consorts - Pour raccrocher le wagon du tram t1 de la 2ème étape à la 1ère étape ! Séance du mardi 28 juin 2016, point 13 de l'ordre du jour Objet (pdf, 159 Ko) Retour à l'
Interpellation Philippe Krieg - Plaques d'immatriculation de véhicules étrangers circulant en Suisse : Quel contrôle ?
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-28-juin-2016/interpellation-philippe-krieg-plaques-dimmatriculation-de-vehicules-etrangers-circulant-en-suisse-quel-controleInterpellation Philippe Krieg - Plaques d'immatriculation de véhicules étrangers circulant en Suisse : Quel contrôle ? Séance du mardi 28 juin 2016, point 16 de l'ordre du jour Objet (pdf, 66 Ko) Reto
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Cuérel - SCL : un service en voie de disparition ?
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-28-juin-2016/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-julien-cuerel-scl-un-service-en-voie-de-disparitionRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Cuérel - SCL : un service en voie de disparition ? Séance du mardi 28 juin 2016, point 19 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf
Rapport de la Commission des finances chargée de contrôler les comptes de l'Etat de Vaud pour l'année 2015
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-28-juin-2016/rapport-de-la-commission-des-finances-chargee-de-controler-les-comptes-de-letat-de-vaud-pour-lannee-2015Rapport de la Commission des finances chargée de contrôler les comptes de l'Etat de Vaud pour l'année 2015 Séance du mardi 28 juin 2016, point 12 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 619
Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts aux Conseils d'Etat vaudois, genevois et valaisan : Pour engager une réflexion coordonnée pour une meilleure conciliation entre les activités et infrastructures nautiques et les milieux naturels du Lac Léman
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-28-juin-2016/postulat-fabienne-freymond-cantone-et-consorts-aux-conseils-detat-vaudois-genevois-et-valaisan-pour-engager-une-reflexion-coordonnee-pour-une-meilleure-conciliation-entre-les-activites-et-infrastructures-nautiques-et-les-milieux-naturels-du-lac-lemanPostulat Fabienne Freymond Cantone et consorts aux Conseils d'Etat vaudois, genevois et valaisan : Pour engager une réflexion coordonnée pour une meilleure conciliation entre les activités et infrastr
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Quelle est la politique actuelle de communication de la police cantonale vaudoise concernant les délits commis par les migrants, en particulier lors de viols ou tentatives de viols
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-28-juin-2016/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-claude-alain-voiblet-quelle-est-la-politique-actuelle-de-communication-de-la-police-cantonale-vaudoise-concernant-les-delits-commis-par-les-migrants-en-particulier-lors-de-viols-ou-tentatives-de-violsRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Quelle est la politique actuelle de communication de la police cantonale vaudoise concernant les délits commis par les migrants, en
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yves Ferrari et consort - Procédure de désaffectation de la centrale de Mühleberg : le début de la fin ?
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Initiative Aliette Rey-Marion et consorts - Circulation routière, signe de la main
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-28-juin-2016/initiative-aliette-rey-marion-et-consorts-circulation-routiere-signe-de-la-mainInitiative Aliette Rey-Marion et consorts - Circulation routière, signe de la main Séance du mardi 28 juin 2016, point 22 de l'ordre du jour Objet (pdf, 202 Ko) Retour à l'ordre du jour
Interpellation Céline Ehrwein Nihan - Sortie de route au Service des automobiles ?
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-28-juin-2016/interpellation-celine-ehrwein-nihan-sortie-de-route-au-service-des-automobilesInterpellation Céline Ehrwein Nihan - Sortie de route au Service des automobiles ? Séance du mardi 28 juin 2016, point 21 de l'ordre du jour Objet (pdf, 88 Ko) Retour à l'ordre du jour
Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Valérie Schwaar et consorts pour un fonds cantonal pour l'assainissement énergétique des bâtiments communaux
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-28-juin-2016/rapport-intermediaire-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-la-motion-valerie-schwaar-et-consorts-pour-un-fonds-cantonal-pour-lassainissement-energetique-des-batiments-communauxRapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Valérie Schwaar et consorts pour un fonds cantonal pour l'assainissement énergétique des bâtiments communaux Séance du mardi 28 j