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Rapport de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal chargée de contrôler la gestion du Tribunal cantonal, Année 2015
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/rapport-de-la-commission-de-haute-surveillance-du-tribunal-cantonal-chargee-de-controler-la-gestion-du-tribunal-cantonal-annee-2015Rapport de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal chargée de contrôler la gestion du Tribunal cantonal, Année 2015 Séance du mardi 10 mai 2016, point 13 de l'ordre du jour Rapport de
Rapport de la Commission de gestion chargée de contrôler la gestion du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, Année 2015
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/rapport-de-la-commission-de-gestion-chargee-de-controler-la-gestion-du-conseil-detat-du-canton-de-vaud-annee-2015Rapport de la Commission de gestion chargée de contrôler la gestion du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, Année 2015 Séance du mardi 10 mai 2016, point 12 de l'ordre du jour Rapport de la (pdf, 2.22 Mo
Postulat Sylvie Podio et consorts - Pour un renforcement rapide de l'enseignement du français et de l'histoire au secondaire !
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/postulat-sylvie-podio-et-consorts-pour-un-renforcement-rapide-de-lenseignement-du-francais-et-de-lhistoire-au-secondairePostulat Sylvie Podio et consorts - Pour un renforcement rapide de l'enseignement du français et de l'histoire au secondaire ! Séance du mardi 10 mai 2016, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 221 K
Postulat Anne Papilloud et consorts - Tous les genres sont bons, hors le genre ennuyeux. Voltaire.
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/postulat-anne-papilloud-et-consorts-tous-les-genres-sont-bons-hors-le-genre-ennuyeux-voltairePostulat Anne Papilloud et consorts - Tous les genres sont bons, hors le genre ennuyeux. Voltaire. Séance du mardi 10 mai 2016, point 8 de l'ordre du jour Objet (pdf, 304 Ko) Retour à l'ordre du jour
Interpellation Martial de Montmollin au nom du groupe des Verts - Ça ne marche pas à Noville !
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/interpellation-martial-de-montmollin-au-nom-du-groupe-des-verts-ca-ne-marche-pas-a-novilleInterpellation Martial de Montmollin au nom du groupe des Verts - Ça ne marche pas à Noville ! Séance du mardi 10 mai 2016, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 162 Ko) Retour à l'ordre du jour
Interpellation Alain Bovay et consorts - Nestlé un véritable fleuron de l'économie vaudoise
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/interpellation-alain-bovay-et-consorts-nestle-un-veritable-fleuron-de-leconomie-vaudoiseInterpellation Alain Bovay et consorts - Nestlé un véritable fleuron de l'économie vaudoise Séance du mardi 10 mai 2016, point 6 de l'ordre du jour Objet (pdf, 77 Ko) Retour à l'ordre du jour
Heure des questions orales du mois de mai 2016
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/heure-des-questions-orales-du-mois-de-mai-2016Heure des questions orales du mois de mai 2016 Séance du mardi 10 mai 2016, point 9 de l'ordre du jour Tableau des questions orales (pdf, 18.42 Ko) retour à l'ordre du jour
Séance du mardi 10 mai 2016
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016Séance du mardi 10 mai 2016 ORDRE DU JOUR Séance de 9 h.30 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 23 Ko), avec décisions et commentaires) Compilation des fichiers PDF (pdf, 8.94 Mo) OA = objet adopté sans modification
Interpellation Jean-François Thuillard - Privilégier le dialogue avec les communes tout en s'occupant à la délivrance de permis de construire : est-ce vraiment compatible ?
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/interpellation-jean-francois-thuillard-privilegier-le-dialogue-avec-les-communes-tout-en-soccupant-a-la-delivrance-de-permis-de-construire-est-ce-vraiment-compatibleInterpellation Jean-François Thuillard - Privilégier le dialogue avec les communes tout en s'occupant à la délivrance de permis de construire : est-ce vraiment compatible ? Séance du mardi 10 mai 2016
Interpellation Eric Züger et consorts - L'Etat de Vaud fait-il tout ce qui est possible pour assurer le développement urbain vers l'intérieur ?
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/interpellation-eric-zueger-et-consorts-letat-de-vaud-fait-il-tout-ce-qui-est-possible-pour-assurer-le-developpement-urbain-vers-linterieurInterpellation Eric Züger et consorts - L'Etat de Vaud fait-il tout ce qui est possible pour assurer le développement urbain vers l'intérieur ? Séance du mardi 10 mai 2016, point 3 de l'ordre du jour