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63833 résultats

  1. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 4 700 000.- destiné à financer un bâtiment d'hébergement et de formation composé d'une structure modulaire à l'Académie de Police à Savatan

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-conseil-detat-un-credit-douvrage-de-chf-4-700-000-destine-a-financer-un-batiment-dhebergement-et-de-formation-compose-dune-structure-modulaire-a-lacademie-de-police-a-savatan

    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 4 700 000.- destiné à financer un bâtiment d'hébergement et de formation composé d'une structure modulaire

  2. Rapport d'activite 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (CIP-GYB)

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/rapport-dactivite-2015-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-du-gymnase-intercantonal-de-la-broye-cip-gyb

    Rapport d'activite 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (CIP-GYB) Séance du mardi 10 mai 2016, point 20 de l'ordre du jour Rapport de la commission

  3. Postulat Jean Tschopp et consorts - Quelle efficacité pour la police coordonnée ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/postulat-jean-tschopp-et-consorts-quelle-efficacite-pour-la-police-coordonnee

    Postulat Jean Tschopp et consorts - Quelle efficacité pour la police coordonnée ? Séance du mardi 10 mai 2016, point 16 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 22 Ko) Rapport de la commission

  4. Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle HES-SO (CIP HES-SO)

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/rapport-annuel-2015-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-hes-so-cip-hes-so

    Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle HES-SO (CIP HES-SO) Séance du mardi 10 mai 2016, point 19 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 0.91 Mo) Retour à l'ordr

  5. Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de la Suisse occidentale

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/rapport-annuel-2015-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-lautorite-de-surveillance-lpp-et-des-fondations-de-la-suisse-occidentale

    Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de la Suisse occidentale Séance du mardi 10 mai 2016, point 22 de l'ordre du jou

  6. Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Hôpital intercantonal de la Broye, Vaud-Fribourg

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/rapport-annuel-2015-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-lhopital-intercantonal-de-la-broye-vaud-fribourg

    Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Hôpital intercantonal de la Broye, Vaud-Fribourg Séance du mardi 10 mai 2016, point 10 de l'ordre du jour Rapport de la commiss

  7. Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/rapport-annuel-2015-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-lhopital-riviera-chablais-vaud-valais

    Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais Séance du mardi 10 mai 2016, point 11 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 5

  8. Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de la Convention scolaire romande (CIP CSR)

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/rapport-annuel-2015-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-la-convention-scolaire-romande-cip-csr

    Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de la Convention scolaire romande (CIP CSR) Séance du mardi 10 mai 2016, point 21 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf,

  9. EMPL modifiant - la loi du 17 novembre 1975 sur la police cantonale (LPol) - la loi du 27 mars 2007 sur les préfets et les préfectures (Lpréf) - la loi du 12 novembre 2001 sur le personnel de l'Etat de Vaud (LPers) - la loi d'organisation judiciaire(LOJV)

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-10-mai-2016/empl-modifiant-la-loi-du-17-novembre-1975-sur-la-police-cantonale-lpol-la-loi-du-27-mars-2007-sur-les-prefets-et-les-prefectures-lpref-la-loi-du-12-novembre-2001-sur-le-personnel-de-letat-de-vaud-lpers-la-loi-dorganisation-judiciairelojv

    EMPL modifiant - la loi du 17 novembre 1975 sur la police cantonale (LPol) - la loi du 27 mars 2007 sur les préfets et les préfectures (Lpréf) - la loi du 12 novembre 2001 sur le personnel de l'Etat d

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabienne Despot - De l'intérêt des statistiques d'échec et de réussite dans le parcours des étudiants de l'EPFL

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabienne Despot - De l'intérêt des statistiques d'échec et de réussite dans le parcours des étudiants de l'EPFL Séance du mardi 10 mai 2016, point 18 de l'