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63833 résultats

  1. Nomination du 14 avril 2016

    /gc/liste-des-objets-et-commissions-nommees/nomination-du-14-avril-2016

    Nomination du 14 avril 2016 LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES N°8 – 14 AVRIL 2016 DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT 1. (295) (pdf, 53 Ko) Exposé des motifs et projet de loi mod

  2. EMPL modifiant - la loi du 17 novembre 1975 sur la police cantonale (LPol) - la loi du 27 mars 2007 sur les préfets et les préfectures (Lpréf) - la loi du 12 novembre 2001 sur le personnel de l'Etat de Vaud (LPers) - la loi d'organisation judiciaire(LOJV)

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-3-mai-2016/empl-modifiant-la-loi-du-17-novembre-1975-sur-la-police-cantonale-lpol-la-loi-du-27-mars-2007-sur-les-prefets-et-les-prefectures-lpref-la-loi-du-12-novembre-2001-sur-le-personnel-de-letat-de-vaud-lpers-la-loi-dorganisation-judiciairelojv

    EMPL modifiant - la loi du 17 novembre 1975 sur la police cantonale (LPol) - la loi du 27 mars 2007 sur les préfets et les préfectures (Lpréf) - la loi du 12 novembre 2001 sur le personnel de l'Etat d

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Yves Rapaz - Dans quelles communes l'EVAM envisage-t-il d'ouvrir des centres de requérants ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Yves Rapaz - Dans quelles communes l'EVAM envisage-t-il d'ouvrir des centres de requérants ? Séance du mardi 3 mai 2016, point 13 de l'ordre du jour

  4. Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de la Suisse occidentale

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    Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de la Suisse occidentale Séance du mardi 3 mai 2016, point 21 de l'ordre du jour

  5. Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Hôpital intercantonal de la Broye, Vaud-Fribourg

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    Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Hôpital intercantonal de la Broye, Vaud-Fribourg Séance du mardi 3 mai 2016, point 19 de l'ordre du jour Rapport de la commissi

  6. Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-3-mai-2016/rapport-annuel-2015-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-lhopital-riviera-chablais-vaud-valais

    Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais Séance du mardi 3 mai 2016, point 20 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 52

  7. Rapport d'activite 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (CIP-GYB)

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    Rapport d'activite 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (CIP-GYB) Séance du mardi 3 mai 2016, point 17 de l'ordre du jour Rapport de la commission

  8. Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de la Convention scolaire romande (CIP CSR)

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-3-mai-2016/rapport-annuel-2015-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-la-convention-scolaire-romande-cip-csr

    Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de la Convention scolaire romande (CIP CSR) Séance du mardi 3 mai 2016, point 18 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 6

  9. Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle HES-SO (CIP HES-SO)

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    Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle HES-SO (CIP HES-SO) Séance du mardi 3 mai 2016, point 16 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 0.91 Mo) Retour à l'ordre

  10. Pétition en faveur de Hesat Shabani

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    Pétition en faveur de Hesat Shabani Séance du mardi 3 mai 2016, point 12 de l'ordre du jour Objet (pdf, 67 Ko) Rapport de la commission (pdf, 27 Ko) Retour à l'ordre du jour