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63833 résultats

  1. Postulat Philippe Vuillemin et consorts - Pour une meilleure protection du personnel soignant en EMS

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    Postulat Philippe Vuillemin et consorts - Pour une meilleure protection du personnel soignant en EMS Séance du mardi 1er mars 2016, point 27 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 14.79 Ko) R

  2. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral et consorts - Favoriser l'autoconsommation d'électricité solaire photovoltaïque vaudoise

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral et consorts - Favoriser l'autoconsommation d'électricité solaire photovoltaïque vaudoise Séance du mardi 1er

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique Bonny et consorts - Boisement de l'Orbe supérieure ? De l'ombre pour les poissons !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique Bonny et consorts - Boisement de l'Orbe supérieure ? De l'ombre pour les poissons ! Séance du mardi 1er mars 2016, point 24 de l'ordre du jour Te

  4. Pétition Association PEA - Pour l'Egalité animale - Sauvez Chalom et prenez en compte les animaux

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    Pétition Association PEA - Pour l'Egalité animale - Sauvez Chalom et prenez en compte les animaux Séance du mardi 1er mars 2016, point 23 de l'ordre du jour Objet (pdf, 134 Ko) Rapport de la commissio

  5. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 17 novembre 1952 concernant l'assurance des bâtiments et du mobilier contre l'incendie et les éléments naturels (LAIEN)

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    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 17 novembre 1952 concernant l'assurance des bâtiments et du mobilier contre l'incendie et les éléments naturels (LAIEN) Séance du mardi 1er mars

  6. REVOCATION D’UN AVIS DE DISPARITION

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    Monsieur Patrick Stutz, âgé de 54 ans, qui avait disparu depuis le 9 février 2016 à malheureusement été retrouvé sans vie mardi 23 février. Afin de respecter la sphère privée de la famille, la Police

  7. Interpellation Jérome Christen et consort - Le Conseil d'Etat peut-il garantir le respect de la directive cantonale selon laquelle les municipaux et conseillers communaux ne peuvent participer au dépouillement des élections communales ?

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    Interpellation Jérome Christen et consort - Le Conseil d'Etat peut-il garantir le respect de la directive cantonale selon laquelle les municipaux et conseillers communaux ne peuvent participer au dépo

  8. Motion Véronique Hurni et consorts au nom de la Commission thématique des pétitions - Pour que les pétitions ne demeurent plus anonymes

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    Motion Véronique Hurni et consorts au nom de la Commission thématique des pétitions - Pour que les pétitions ne demeurent plus anonymes Séance du mardi 1er mars 2016, point 14 de l'ordre du jour Objet

  9. Motion Jean-Michel Dolivo et consorts - Eviter qu'une autorité ne soit juge et partie

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    Motion Jean-Michel Dolivo et consorts - Eviter qu'une autorité ne soit juge et partie Séance du mardi 1er mars 2016, point 12 de l'ordre du jour Objet (pdf, 187 Ko) Retour à l'ordre du jour

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Manuel Donzé et consorts - Electrosanne, la mort trop silencieuse d'un festival. Quelle place veut accorder le Conseil d'Etat aux musiques actuelles ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Manuel Donzé et consorts - Electrosanne, la mort trop silencieuse d'un festival. Quelle place veut accorder le Conseil d'Etat aux musiques actuelles ? Séan