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39091. Postulat Jean Tschopp et consorts - Bas les armes !

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       Postulat Jean Tschopp et consorts - Bas les armes ! Séance du mardi 9 février 2016, point 21 de l'ordre du jour Objet (pdf, 214 Ko) Retour à l'ordre du jour

39092. Pétition en faveur de Medhi Maaroufi

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       Pétition en faveur de Medhi Maaroufi Séance du mardi 9 février 2016, point 18 de l'ordre du jour Objet (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission (pdf, 38 Ko) Retour à l'ordre du jour

39093. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial De Montmollin - Un long chemin vers la liberté...des données

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       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial De Montmollin - Un long chemin vers la liberté...des données Séance du mardi 9 février 2016, point 33 de l'ordre du jour Texte adopté par le Consei

39094. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique Bonny et consorts - Boisement de l'Orbe supérieure ? De l'ombre pour les poissons !

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       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique Bonny et consorts - Boisement de l'Orbe supérieure ? De l'ombre pour les poissons ! Séance du mardi 9 février 2016, point 30 de l'ordre du jour T

39095. Postulat Sylvie Podio et consorts - Un coup de pouce pour le climat, les jeunes, les familles et les transports publics

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       Postulat Sylvie Podio et consorts - Un coup de pouce pour le climat, les jeunes, les familles et les transports publics Séance du mardi 9 février 2016, point 31 de l'ordre du jour Objet et développeme

39096. Postulat Anne Baehler Bech et consorts - Une stratégie pour augmenter le taux de bâtiments assainis dans le canton

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       Postulat Anne Baehler Bech et consorts - Une stratégie pour augmenter le taux de bâtiments assainis dans le canton Séance du mardi 9 février 2016, point 26 de l'ordre du jour Objet et développement (p

39097. Postulat Sylvie Podio et consorts - Pour un réseau VLS moderne et efficace sur l'ensemble du territoire cantonal

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       Postulat Sylvie Podio et consorts - Pour un réseau VLS moderne et efficace sur l'ensemble du territoire cantonal Séance du mardi 9 février 2016, point 32 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf

39098. Motion Jean-Yves Pidoux et consorts - Assurer la mise en oeuvre de la planification énergétique territoriale

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       Motion Jean-Yves Pidoux et consorts - Assurer la mise en oeuvre de la planification énergétique territoriale Séance du mardi 9 février 2016, point 24 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 27

39099. Pétition Association PEA - Pour l'Egalité animale - Sauvez Chalom et prenez en compte les animaux

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       Pétition Association PEA - Pour l'Egalité animale - Sauvez Chalom et prenez en compte les animaux Séance du mardi 9 février 2016, point 29 de l'ordre du jour Objet (pdf, 134 Ko) Rapport de la commissi

39100. Postulat Jean-Yves Pidoux et consorts - Assainir énergétiquement les bâtiments publics

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       Postulat Jean-Yves Pidoux et consorts - Assainir énergétiquement les bâtiments publics Séance du mardi 9 février 2016, point 25 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 27 Ko) Rapport de la com