Rechercher

63833 résultats

39101. Postulat Jean Tschopp et consorts - Bas les armes !

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-9-fevrier-2016/postulat-jean-tschopp-et-consorts-bas-les-armes

       Postulat Jean Tschopp et consorts - Bas les armes ! Séance du mardi 9 février 2016, point 21 de l'ordre du jour Objet (pdf, 214 Ko) Retour à l'ordre du jour

39102. Pétition en faveur de Medhi Maaroufi

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-9-fevrier-2016/petition-en-faveur-de-medhi-maaroufi

       Pétition en faveur de Medhi Maaroufi Séance du mardi 9 février 2016, point 18 de l'ordre du jour Objet (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission (pdf, 38 Ko) Retour à l'ordre du jour

39103. Interpellation Jérome Christen et consort - Le Conseil d'Etat peut-il garantir le respect de la directive cantonale selon laquelle les municipaux et conseillers communaux ne peuvent participer au dépouillement des élections communales ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-9-fevrier-2016/interpellation-jerome-christen-et-consort-le-conseil-detat-peut-il-garantir-le-respect-de-la-directive-cantonale-selon-laquelle-les-municipaux-et-conseillers-communaux-ne-peuvent-participer-au-depouillement-des-elections-communales

       Interpellation Jérome Christen et consort - Le Conseil d'Etat peut-il garantir le respect de la directive cantonale selon laquelle les municipaux et conseillers communaux ne peuvent participer au dépo

39104. Interpellation Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Les " Champions ! " du déficit ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-9-fevrier-2016/interpellation-nicolas-rochat-fernandez-et-consorts-les-champions-du-deficit

       Interpellation Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Les " Champions ! " du déficit ? Séance du mardi 9 février 2016, point 4 de l'ordre du jour Objet (pdf, 163 Ko) Retour à l'ordre du jour

39105. Interpellation Lena Lio et consort - Cohésion cantonale : un exemple inquiétant ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-9-fevrier-2016/interpellation-lena-lio-et-consort-cohesion-cantonale-un-exemple-inquietant

       Interpellation Lena Lio et consort - Cohésion cantonale : un exemple inquiétant ? Séance du mardi 9 février 2016, point 5 de l'ordre du jour Objet (pdf, 52 Ko) Retour à l'ordre du jour

39106. Heure des questions orales du mois de février 2016, à 14 heures

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-9-fevrier-2016/heure-des-questions-orales-du-mois-de-fevrier-2016-a-14-heures

       Heure des questions orales du mois de février 2016, à 14 heures Séance du mardi 9 février 2016, point 3 de l'ordre du jour Tableau des questions orales (pdf, 16.34 Ko) Retour à l'ordre du jour

39107. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 6'300'000.- pour financer le renouvellement du matériel d'impression du Centre d'édition de la CADEV

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-9-fevrier-2016/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-conseil-detat-un-credit-dinvestissement-de-chf-6300000-pour-financer-le-renouvellement-du-materiel-dimpression-du-centre-dedition-de-la-cadev

       Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 6'300'000.- pour financer le renouvellement du matériel d'impression du Centre d'édition de la CADEV

39108. Exposé des motifs et projets de lois modifiant la loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs (LProMin) et la loi du 30 mars 2004 sur l'exercice de la prostitution (LPros)

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-9-fevrier-2016/expose-des-motifs-et-projets-de-lois-modifiant-la-loi-du-4-mai-2004-sur-la-protection-des-mineurs-lpromin-et-la-loi-du-30-mars-2004-sur-lexercice-de-la-prostitution-lpros

       Exposé des motifs et projets de lois modifiant la loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs (LProMin) et la loi du 30 mars 2004 sur l'exercice de la prostitution (LPros) Séance du mardi 9 févrie

39109. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Reprise dynamique du droit UE, parlons chiffres pour le Canton de Vaud !

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-9-fevrier-2016/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-claude-alain-voiblet-reprise-dynamique-du-droit-ue-parlons-chiffres-pour-le-canton-de-vaud

       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Reprise dynamique du droit UE, parlons chiffres pour le Canton de Vaud ! Séance du mardi 9 février 2016, point 10 de l'ordre du jour

39110. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alice Glauser - Reprise dynamique du droit UE, parlons fédéralisme pour le Canton de Vaud !

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-9-fevrier-2016/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-alice-glauser-reprise-dynamique-du-droit-ue-parlons-federalisme-pour-le-canton-de-vaud

       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alice Glauser - Reprise dynamique du droit UE, parlons fédéralisme pour le Canton de Vaud ! Séance du mardi 9 février 2016, point 12 de l'ordre du jour Tex