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39451. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Le Conseil d'Etat est-il décidé à favoriser l'attractivité de notre canton ?

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       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Le Conseil d'Etat est-il décidé à favoriser l'attractivité de notre canton ? Séance des 1 et 2 décembre 2015, point 11 de l'ordre du

39452. Résolution Raphaël Mahaim - Vaud - Brésil : Catastrophe écologique ne doit pas rimer avec optimisation fiscale de Vale

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       Résolution Raphaël Mahaim - Vaud - Brésil : Catastrophe écologique ne doit pas rimer avec optimisation fiscale de Vale Séance des 1 et 2 décembre 2015, point 18 de l'ordre du jour Objet (pdf, 173 Ko)

39453. Motion Lena Lio et consorts - Pour des subventions cantonales respectueuses de l'égalité entre les femmes et les hommes

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       Motion Lena Lio et consorts - Pour des subventions cantonales respectueuses de l'égalité entre les femmes et les hommes Séance des 1 et 2 décembre 2015, point 16 de l'ordre du jour Objet (pdf, 173 Ko)

39454. Postulat Jessica Jaccoud et consorts - Pour un dispositif alerte enlèvement efficace

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       Postulat Jessica Jaccoud et consorts - Pour un dispositif alerte enlèvement efficace Séance des 1 et 2 décembre 2015, point 14 de l'ordre du jour Objet (pdf, 244 Ko) Retour à l'ordre du jour

39455. Exposé des motifs et projet de loi modifiant l'art. 19 al.2 LEDP et rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Golaz « Pour réduire le délai entre l'élection générale et l'entrée en fonction des nouveaux élus » (12_POS_001)

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       Exposé des motifs et projet de loi modifiant l'art. 19 al.2 LEDP et rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Golaz « Pour réduire le délai entre l'élection générale et l'entrée en fo

39456. Motion Jean-François Cachin et consorts - oui à un ASP dans un véhicule lors des contrôles radars immobiles pour excès de vitesse sans interception des contrevenants

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       Motion Jean-François Cachin et consorts - oui à un ASP dans un véhicule lors des contrôles radars immobiles pour excès de vitesse sans interception des contrevenants Séance des 1 et 2 décembre 2015, p

39457. Exposé des motifs et projets de budgets (EMPD no2) - des charges et des revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pour l'année 2016

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       Exposé des motifs et projets de budgets (EMPD no2) - des charges et des revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pour l'année 2016 Séance des 1 et 2 décembre 2015, point 9 de l'ordre du jour Texte

39458. Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Tour de passe-passe entre le SDT et le SAGR... nous voulons en savoir plus !

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       Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Tour de passe-passe entre le SDT et le SAGR... nous voulons en savoir plus ! Séance des 1 et 2 décembre 2015, point 6 de l'ordre du jour Objet (p

39459. Interpellation Catherine Labouchère et consorts - L'occupation illicite des locaux devient-elle une mode vaudoise ?

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       Interpellation Catherine Labouchère et consorts - L'occupation illicite des locaux devient-elle une mode vaudoise ? Séance des 1 et 2 décembre 2015, point 5 de l'ordre du jour Objet (pdf, 143 Ko) Reto

39460. Election complémentaire d'un juge suppléant au Tribunal neutre - Législature 2012- 2017

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       Election complémentaire d'un juge suppléant au Tribunal neutre - Législature 2012- 2017 Séance des 1 et 2 décembre 2015, point 7 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 22 Ko) Retour à l'ord