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63833 résultats

  1. Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - suite à une rencontre organisée sous l'égide du FIR - Forum Interparlementaire Romand : Le Canton de Vaud et le CICR - un engagement à développer...

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    Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - suite à une rencontre organisée sous l'égide du FIR - Forum Interparlementaire Romand : Le Canton de Vaud et le CICR - un engagement à développer... Sé

  2. Motion Michaël Buffat au nom de la COFIN - RIE III : mesures complémentaires demandées

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    Motion Michaël Buffat au nom de la COFIN - RIE III : mesures complémentaires demandées Séance du mardi 15 septembre 2015, point 6 de l'ordre du jour Objet (pdf, 239 Ko) Retour à l'ordre du jour

  3. Postulat Anne Baehler Bech et consorts - Une stratégie pour augmenter le taux de bâtiments assainis dans le canton

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    Postulat Anne Baehler Bech et consorts - Une stratégie pour augmenter le taux de bâtiments assainis dans le canton Séance du mardi 15 septembre 2015, point 4 de l'ordre du jour Objet (pdf, 277 Ko) Ret

  4. Séance du mardi 15 septembre 2015

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    Séance du mardi 15 septembre 2015 ORDRE DU JOUR Séance de 14 h.00 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 16.80 Ko), avec décisions et commentaires) Compilation des fichiers PDF (pdf, 2.56 Mo) OA = objet adopté sans mo

  5. Interpellation Yves Ravenel - Production laitière vaudoise - situation préoccupante

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    Interpellation Yves Ravenel - Production laitière vaudoise - situation préoccupante Séance du mardi 15 septembre 2015, point 3 de l'ordre du jour Objet (pdf, 91 Ko) Retour à l'ordre du jour

  6. Consultation fédérale: rapport stratégique sur la tarification de la mobilité

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/1e0e07e2-93ee-3fb5-b39e-8fb416f815a7

    Répondant à une audition menée par le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication relative au projet de rapport stratégique sur la tarification de la mo

  7. Consultation fédérale: accord sur la fiscalité de l'épargne entre la Suisse et l'UE

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/cca5850d-9f5c-36c6-aa1b-04e790a3d4f6

    La Confédération consulte les cantons sur l'approbation d'une modification de l'accord sur la fiscalité de l'épargne entre la Suisse et l'UE. Il s'agit de remplacer le système de retenue à la source a

  8. Consultation fédérale: politique du sport

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/cde47b6a-f4db-3ec2-84bf-06550c907d9a

    La Confédération a mis en consultation cet été trois concepts concernant la politique sportive: les infrastructures sportives, le sport populaire, la relève et le sport d'élite. Le Conseil d'Etat appr

  9. Mise en oeuvre du nouveau système d'information SAMOA (subsides à l'assurance-maladie et obligation d'assurance)

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/f70eb7d1-b16d-3f4f-abe8-a70077fe1e19

    Le Conseil d'Etat demande au Grand Conseil un crédit d'investissement de 9,3 millions de francs pour remplacer l'outil informatique qui permet de déterminer et d'allouer les subsides aux primes d'assu

  10. Regroupement des EMS Les Pins et Grand-Vennes à Lausanne

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/d3be59d3-e8c5-326e-a589-29ed9ec0fbfd

    Le Conseil d'Etat a accordé le financement de la redevance immobilière relative à l'augmentation de la valeur intrinsèque suite au regroupement des EMS les Pins et Grand-Vennes à Lausanne. Les deux ét