Rechercher
63833 résultats
Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - suite à une rencontre organisée sous l'égide du FIR - Forum Interparlementaire Romand : Le Canton de Vaud et le CICR - un engagement à développer...
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-mardi-15-septembre-2015/postulat-fabienne-freymond-cantone-et-consorts-suite-a-une-rencontre-organisee-sous-legide-du-fir-forum-interparlementaire-romand-le-canton-de-vaud-et-le-cicr-un-engagement-a-developperPostulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - suite à une rencontre organisée sous l'égide du FIR - Forum Interparlementaire Romand : Le Canton de Vaud et le CICR - un engagement à développer... Sé
Motion Michaël Buffat au nom de la COFIN - RIE III : mesures complémentaires demandées
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-mardi-15-septembre-2015/motion-michael-buffat-au-nom-de-la-cofin-rie-iii-mesures-complementaires-demandeesMotion Michaël Buffat au nom de la COFIN - RIE III : mesures complémentaires demandées Séance du mardi 15 septembre 2015, point 6 de l'ordre du jour Objet (pdf, 239 Ko) Retour à l'ordre du jour
Postulat Anne Baehler Bech et consorts - Une stratégie pour augmenter le taux de bâtiments assainis dans le canton
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-mardi-15-septembre-2015/postulat-anne-baehler-bech-et-consorts-une-strategie-pour-augmenter-le-taux-de-batiments-assainis-dans-le-cantonPostulat Anne Baehler Bech et consorts - Une stratégie pour augmenter le taux de bâtiments assainis dans le canton Séance du mardi 15 septembre 2015, point 4 de l'ordre du jour Objet (pdf, 277 Ko) Ret
Séance du mardi 15 septembre 2015
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-mardi-15-septembre-2015Séance du mardi 15 septembre 2015 ORDRE DU JOUR Séance de 14 h.00 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 16.80 Ko), avec décisions et commentaires) Compilation des fichiers PDF (pdf, 2.56 Mo) OA = objet adopté sans mo
Interpellation Yves Ravenel - Production laitière vaudoise - situation préoccupante
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-mardi-15-septembre-2015/interpellation-yves-ravenel-production-laitiere-vaudoise-situation-preoccupanteInterpellation Yves Ravenel - Production laitière vaudoise - situation préoccupante Séance du mardi 15 septembre 2015, point 3 de l'ordre du jour Objet (pdf, 91 Ko) Retour à l'ordre du jour
Consultation fédérale: rapport stratégique sur la tarification de la mobilité
/actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/1e0e07e2-93ee-3fb5-b39e-8fb416f815a7Répondant à une audition menée par le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication relative au projet de rapport stratégique sur la tarification de la mo
Consultation fédérale: accord sur la fiscalité de l'épargne entre la Suisse et l'UE
/actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/cca5850d-9f5c-36c6-aa1b-04e790a3d4f6La Confédération consulte les cantons sur l'approbation d'une modification de l'accord sur la fiscalité de l'épargne entre la Suisse et l'UE. Il s'agit de remplacer le système de retenue à la source a
Consultation fédérale: politique du sport
/actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/cde47b6a-f4db-3ec2-84bf-06550c907d9aLa Confédération a mis en consultation cet été trois concepts concernant la politique sportive: les infrastructures sportives, le sport populaire, la relève et le sport d'élite. Le Conseil d'Etat appr
Mise en oeuvre du nouveau système d'information SAMOA (subsides à l'assurance-maladie et obligation d'assurance)
/actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/f70eb7d1-b16d-3f4f-abe8-a70077fe1e19Le Conseil d'Etat demande au Grand Conseil un crédit d'investissement de 9,3 millions de francs pour remplacer l'outil informatique qui permet de déterminer et d'allouer les subsides aux primes d'assu
Regroupement des EMS Les Pins et Grand-Vennes à Lausanne
/actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/d3be59d3-e8c5-326e-a589-29ed9ec0fbfdLe Conseil d'Etat a accordé le financement de la redevance immobilière relative à l'augmentation de la valeur intrinsèque suite au regroupement des EMS les Pins et Grand-Vennes à Lausanne. Les deux ét