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63836 résultats

  1. La victime de Payerne a été identifiée.

    /actualites/actualite/news/6651i-la-victime-de-payerne-a-ete-identifiee

    Mardi vers 10h30, la Police cantonale était avisée de la présence d’un corps dans le lit de La Broye en ville de Payerne. Les investigations menées par les enquêteurs de la Police de sûreté ont permis

  2. Interpellation Jean-Marie Surer et consorts - 122 mios de la BNS : NON à l'arrosage

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-10-fevrier-2015/interpellation-jean-marie-surer-et-consorts-122-mios-de-la-bns-non-a-larrosage

    Interpellation Jean-Marie Surer et consorts - 122 mios de la BNS : NON à l'arrosage Séance du mardi 10 février 2015, point 6 de l'ordre du jour Objet (pdf, 213 Ko) Retour à l'ordre du jour

  3. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 4 juillet 2006 sur l'exécution des condamnations pénales (LEP)

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-10-fevrier-2015/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-4-juillet-2006-sur-lexecution-des-condamnations-penales-lep

    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 4 juillet 2006 sur l'exécution des condamnations pénales (LEP) Séance du mardi 10 février 2015, point 13 de l'ordre du jour Texte adopté par le C

  4. Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour un accès facilité des consommateurs à la justice

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-10-fevrier-2015/motion-jean-michel-dolivo-et-consorts-pour-un-acces-facilite-des-consommateurs-a-la-justice

    Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour un accès facilité des consommateurs à la justice Séance du mardi 10 février 2015, point 15 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 22 Ko) Rapport de

  5. Rapport du Conseil d'Etat et du Tribunal Cantonal au Grand Conseil : Bilan sur la réforme cas lourds

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-10-fevrier-2015/rapport-du-conseil-detat-et-du-tribunal-cantonal-au-grand-conseil-bilan-sur-la-reforme-cas-lourds

    Rapport du Conseil d'Etat et du Tribunal Cantonal au Grand Conseil : Bilan sur la réforme cas lourds Séance du mardi 10 février 2015, point 14 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pd

  6. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marc Chollet - A qui profitera la vente du courant électrique produit par des panneaux photovoltaïques posés ou à poser sur des bâtiments de l'Etat de Vaud ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-10-fevrier-2015/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-marc-chollet-a-qui-profitera-la-vente-du-courant-electrique-produit-par-des-panneaux-photovoltaiques-poses-ou-a-poser-sur-des-batiments-de-letat-de-vaud

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marc Chollet - A qui profitera la vente du courant électrique produit par des panneaux photovoltaïques posés ou à poser sur des bâtiments de l'Etat de

  7. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Nominations dans les Conseils d'administration : les compétences priment-elles véritablement ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-10-fevrier-2015/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-denis-rubattel-nominations-dans-les-conseils-dadministration-les-competences-priment-elles-veritablement

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Nominations dans les Conseils d'administration : les compétences priment-elles véritablement ? Séance du mardi 10 février 2015, point 18 d

  8. Postulat Jérôme Christen pour une véritable politique de préservation du patrimoine architectural et archéologique dans le canton de Vaud

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-10-fevrier-2015/postulat-jerome-christen-pour-une-veritable-politique-de-preservation-du-patrimoine-architectural-et-archeologique-dans-le-canton-de-vaud

    Postulat Jérôme Christen pour une véritable politique de préservation du patrimoine architectural et archéologique dans le canton de Vaud Séance du mardi 10 février 2015, point 22 de l'ordre du jour O

  9. Motion Guy-Philippe Bolay et consorts pour une meilleure prise de conscience des amendements budgétaires à la hausse

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-10-fevrier-2015/motion-guy-philippe-bolay-et-consorts-pour-une-meilleure-prise-de-conscience-des-amendements-budgetaires-a-la-hausse

    Motion Guy-Philippe Bolay et consorts pour une meilleure prise de conscience des amendements budgétaires à la hausse Séance du mardi 10 février 2015, point 19 de l'ordre du jour Objet et développement

  10. Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour la transparence des rémunérations dans le secteur subventionné vaudois

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-10-fevrier-2015/motion-jean-michel-dolivo-et-consorts-pour-la-transparence-des-remunerations-dans-le-secteur-subventionne-vaudois

    Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour la transparence des rémunérations dans le secteur subventionné vaudois Séance du mardi 10 février 2015, point 17 de l'ordre du jour Objet et développement (p