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Réponse du Tribunal cantonal aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal Année 2013 – Seconde réponse
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seances-des-9-et-10-decembre-2014/reponse-du-tribunal-cantonal-aux-observations-de-la-commission-de-haute-surveillance-du-tribunal-cantonal-annee-2013-seconde-reponseRéponse du Tribunal cantonal aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal Année 2013 – Seconde réponse Séance des 9 et 10 décembre 2014, point 9 de l'ordre du jour Répo
Interpellation Axel Marion et consorts - Tarifs des actes notariés : le Conseil d'Etat est-il prêt à prendre des mesures ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seances-des-9-et-10-decembre-2014/interpellation-axel-marion-et-consorts-tarifs-des-actes-notaries-le-conseil-detat-est-il-pret-a-prendre-des-mesuresInterpellation Axel Marion et consorts - Tarifs des actes notariés : le Conseil d'Etat est-il prêt à prendre des mesures ? Séance des 9 et 10 décembre 2014, point 15 de l'ordre du jour Objet (pdf, 201
Interpellation Jacques-André Haury sur le cadre régissant les libéralités du Conseil d'Etat
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seances-des-9-et-10-decembre-2014/interpellation-jacques-andre-haury-sur-le-cadre-regissant-les-liberalites-du-conseil-detatInterpellation Jacques-André Haury sur le cadre régissant les libéralités du Conseil d'Etat Séance des 9 et 10 décembre 2014, point 14 de l'ordre du jour Objet (pdf, 72 Ko) Retour à l'ordre du jour
Rapport annuel 2013-2014 de la Commission des visiteurs du Grand Conseil
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seances-des-9-et-10-decembre-2014/rapport-annuel-2013-2014-de-la-commission-des-visiteurs-du-grand-conseilRapport annuel 2013-2014 de la Commission des visiteurs du Grand Conseil Séance des 9 et 10 décembre 2014, point 17 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 155 Ko) Retour à l'ordre du jour
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 26 mars 2002 sur les auberges et les débits de boissons
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seances-des-9-et-10-decembre-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-26-mars-2002-sur-les-auberges-et-les-debits-de-boissonsExposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 26 mars 2002 sur les auberges et les débits de boissons Séance des 9 et 10 décembre 2014, point 7 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil
Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – Année 2013 – Secondes réponses
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seances-des-9-et-10-decembre-2014/reponse-du-conseil-detat-aux-observations-de-la-commission-de-gestion-annee-2013-secondes-reponsesRéponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – Année 2013 – Secondes réponses Séance des 9 et 10 décembre 2014, point 8 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat
EMP budget - des charges et des revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pr 2015
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seances-des-9-et-10-decembre-2014/emp-budget-des-charges-et-des-revenus-de-fonctionnement-de-letat-de-vaud-pr-2015EMP budget - des charges et des revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pr 2015 Séance des 9 et 10 décembre 2014, point 6 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 4.75 Mo) Rappo
Rapport annuel 2014 de la Commission interparlentaire de contrôle HES-SO
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seances-des-9-et-10-decembre-2014/rapport-annuel-2014-de-la-commission-interparlentaire-de-controle-hes-soRapport annuel 2014 de la Commission interparlentaire de contrôle HES-SO Séance des 9 et 10 décembre 2014, point 5 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 212 Ko) Retour à l'ordre du jour
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Favez et consort - Bis repetita relative aux trop nombreuses infractions dénoncées dans le secteur des métiers de bouche et des activités analogues
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seances-des-9-et-10-decembre-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-michel-favez-et-consort-bis-repetita-relative-aux-trop-nombreuses-infractions-denoncees-dans-le-secteur-des-metiers-de-bouche-et-des-activites-analoguesRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Favez et consort - Bis repetita relative aux trop nombreuses infractions dénoncées dans le secteur des métiers de bouche et des activités analo
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Ginette Duvoisin et consorts - Licences d'établissements publics : les titulaires qui ne sont pas exploitants peuvent-ils continuer à prêter leur patente?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seances-des-9-et-10-decembre-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-ginette-duvoisin-et-consorts-licences-detablissements-publics-les-titulaires-qui-ne-sont-pas-exploitants-peuvent-ils-continuer-a-preter-leur-patenteRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Ginette Duvoisin et consorts - Licences d'établissements publics : les titulaires qui ne sont pas exploitants peuvent-ils continuer à prêter leur patente?