Sous-navigation

Votre identité

Démarches en ligne

Gérez facilement vos démarches administratives en ligne pour les personnes, entreprises, fondations et communes.

Portail IAM

Accès aux applications pour les collaborateurs-trices de l’Etat de Vaud et les partenaires.

Section de recherche

Rechercher

63851 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Nos rivières auront-elles encore des poissons pour le 1er avril 2020 ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-30-septembre-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-olivier-epars-nos-rivieres-auront-elles-encore-des-poissons-pour-le-1er-avril-2020

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Nos rivières auront-elles encore des poissons pour le 1er avril 2020 ? Séance du 30 septembre 2014, point 24 de l'ordre du jour Texte adopt

  2. Consultation - Projet P-AIMP

    /actualites/actualite/news/6226i-consultation-projet-p-aimp

    Nous vous prions de nous faire parvenir votre prise de position en utilisant le questionnaire officiel de la consultation, par voie électronique, à l'adresse internet suivante: info.ccmp(at)vd.ch Les

  3. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 8'000'000.- pour financer la préparation d'une Cité Universitaire, site de La Pala comprenant les études nécessaires à l'établissement de l'addenda au PAC 229

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-30-septembre-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-conseil-detat-un-credit-detude-de-chf-8000000-pour-financer-la-preparation-dune-cite-universitaire-site-de-la-pala-comprenant-les-etudes-necessaires-a-letablissement-de-laddenda-au-pac-229

    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 8'000'000.- pour financer la préparation d'une Cité Universitaire, site de La Pala comprenant les études néce

  4. Exposé des motifs et projets de lois (EMPD No 1 du projet de budget 2015) - sur l'impôt 2015 - modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI)

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-30-septembre-2014/expose-des-motifs-et-projets-de-lois-empd-no-1-du-projet-de-budget-2015-sur-limpot-2015-modifiant-la-loi-du-4-juillet-2000-sur-les-impots-directs-cantonaux-li

    Exposé des motifs et projets de lois (EMPD No 1 du projet de budget 2015) - sur l'impôt 2015 - modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI) Séance du 30 septembre 2014, poi

  5. Motion Jean-Marc Genton et consorts - Revoir le dimensionnement de la zone de l'habitat traditionnellement dispersé mesure C23 du plan directeur cantonal

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-30-septembre-2014/motion-jean-marc-genton-et-consorts-revoir-le-dimensionnement-de-la-zone-de-lhabitat-traditionnellement-disperse-mesure-c23-du-plan-directeur-cantonal

    Motion Jean-Marc Genton et consorts - Revoir le dimensionnement de la zone de l'habitat traditionnellement dispersé mesure C23 du plan directeur cantonal Séance du 30 septembre 2014, point 10 de l'ord

  6. Interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - Des conditions décentes d'hébergement pour celles et ceux qui ont fui de graves persécutions, est-ce trop demander ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-30-septembre-2014/interpellation-jean-michel-dolivo-et-consorts-des-conditions-decentes-dhebergement-pour-celles-et-ceux-qui-ont-fui-de-graves-persecutions-est-ce-trop-demander

    Interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - Des conditions décentes d'hébergement pour celles et ceux qui ont fui de graves persécutions, est-ce trop demander ? Séance du 30 septembre 2014, point

  7. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts pour des procédures accélérées en matière de constructions d'importance minime

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-30-septembre-2014/postulat-marc-olivier-buffat-et-consorts-pour-des-procedures-accelerees-en-matiere-de-constructions-dimportance-minime

    Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts pour des procédures accélérées en matière de constructions d'importance minime Séance du 30 septembre 2014, point 11 de l'ordre du jour Objet et développement

  8. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Annick Vuarnoz - Promotion de l'égalité entre femmes et hommes au sein de l'Administration cantonale et lutte contre les discriminations dans les pratiques professionnelles : quelle utilisation de l'outil Pro-E

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-30-septembre-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-annick-vuarnoz-promotion-de-legalite-entre-femmes-et-hommes-au-sein-de-ladministration-cantonale-et-lutte-contre-les-discriminations-dans-les-pratiques-professionnelles-quelle-utilisation-de-loutil-pro-e

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Annick Vuarnoz - Promotion de l'égalité entre femmes et hommes au sein de l'Administration cantonale et lutte contre les discriminations dans les pratiques

  9. Initiative Jean-Yves Pidoux et consorts concernant les chauffages électriques : pour une discussion sans tension

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-30-septembre-2014/initiative-jean-yves-pidoux-et-consorts-concernant-les-chauffages-electriques-pour-une-discussion-sans-tension

    Initiative Jean-Yves Pidoux et consorts concernant les chauffages électriques : pour une discussion sans tension Séance du 30 septembre 2014, point 21 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 6

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Cela pourrait être un poisson d'avril, mais cela n'en est pas un !

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-30-septembre-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-francois-brelaz-cela-pourrait-etre-un-poisson-davril-mais-cela-nen-est-pas-un

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Cela pourrait être un poisson d'avril, mais cela n'en est pas un ! Séance du 30 septembre 2014, point 25 de l'ordre du jour Texte adopté