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63851 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Alain Favrod et consorts - L'avenir des Carrières d'Arvel est-il en mains du Conseil d'Etat ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Alain Favrod et consorts - L'avenir des Carrières d'Arvel est-il en mains du Conseil d'Etat ? Séance du 30 septembre 2014, point 17 de l'ordre du jo

  2. Postulat Daniel Ruch et consorts - Forêt de demain. Quel avenir pour la propriété forestière publique et privée vaudoise ?

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    Postulat Daniel Ruch et consorts - Forêt de demain. Quel avenir pour la propriété forestière publique et privée vaudoise ? Séance du 30 septembre 2014, point 19 de l'ordre du jour Objet et développeme

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Pour des espaces publics de qualité !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Pour des espaces publics de qualité ! Séance du 30 septembre 2014, point 16 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf

  4. Postulat Pierre Volet et consorts - Du bois c'est bien, du bois suisse c'est encore mieux

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    Postulat Pierre Volet et consorts - Du bois c'est bien, du bois suisse c'est encore mieux Séance du 30 septembre 2014, point 20 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 14.97 Ko) Rapport de la

  5. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation José Durussel - Le loup chez nous, à quel prix ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation José Durussel - Le loup chez nous, à quel prix ? Séance du 30 septembre 2014, point 18 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 34 Ko) R

  6. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 8'000'000.- pour financer la préparation d'une Cité Universitaire, site de La Pala comprenant les études nécessaires à l'établissement de l'addenda au PAC 229

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 8'000'000.- pour financer la préparation d'une Cité Universitaire, site de La Pala comprenant les études néce

  7. Exposé des motifs et projets de lois (EMPD No 1 du projet de budget 2015) - sur l'impôt 2015 - modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI)

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    Exposé des motifs et projets de lois (EMPD No 1 du projet de budget 2015) - sur l'impôt 2015 - modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI) Séance du 30 septembre 2014, poi

  8. Motion Jean-Marc Genton et consorts - Revoir le dimensionnement de la zone de l'habitat traditionnellement dispersé mesure C23 du plan directeur cantonal

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    Motion Jean-Marc Genton et consorts - Revoir le dimensionnement de la zone de l'habitat traditionnellement dispersé mesure C23 du plan directeur cantonal Séance du 30 septembre 2014, point 10 de l'ord

  9. Interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - Des conditions décentes d'hébergement pour celles et ceux qui ont fui de graves persécutions, est-ce trop demander ?

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    Interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - Des conditions décentes d'hébergement pour celles et ceux qui ont fui de graves persécutions, est-ce trop demander ? Séance du 30 septembre 2014, point

  10. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts pour des procédures accélérées en matière de constructions d'importance minime

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    Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts pour des procédures accélérées en matière de constructions d'importance minime Séance du 30 septembre 2014, point 11 de l'ordre du jour Objet et développement