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63867 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Violence domestique : l'offre en place de foyers d'accueil est-elle adéquate ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Violence domestique : l'offre en place de foyers d'accueil est-elle adéquate ? Séance du mardi 20 mai 2014, point 17 de l'ordre du jou

  2. Postulat Michel Miéville et consorts - Big Brother dans votre jardin, c'est pour demain ! Que pense faire le Conseil d'Etat

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    Postulat Michel Miéville et consorts - Big Brother dans votre jardin, c'est pour demain ! Que pense faire le Conseil d'Etat Séance du mardi 20 mai 2014, point 13 de l'ordre du jour Objet et développem

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni et consorts - A l'aide sociale et en possession d'un ou plusieurs chiens !?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni et consorts - A l'aide sociale et en possession d'un ou plusieurs chiens !? Séance du mardi 20 mai 2014, point 16 de l'ordre du jour Texte

  4. Résolution Véronique Hurni et consorts - Familles d'enfants cancéreux, quelle solution de parcage au Parking du CHUV ?

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    Résolution Véronique Hurni et consorts - Familles d'enfants cancéreux, quelle solution de parcage au Parking du CHUV ? Séance du mardi 20 mai 2014, point 12 de l'ordre du jour Objet (pdf, 226 Ko) Reto

  5. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique-Ella Christin et consorts - Organismes de développement économique régionaux : quel partenariat avec les instances cantonales et quelle gouvernance ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique-Ella Christin et consorts - Organismes de développement économique régionaux : quel partenariat avec les instances cantonales et quelle gouvernan

  6. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - Salaire minimum : quels chiffres et quelles incidences pour notre canton ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - Salaire minimum : quels chiffres et quelles incidences pour notre canton ? Séance du mardi 20 mai 2014, point 10 de l'ordre du jour T

  7. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Régime minceur... Egalité ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Régime minceur... Egalité ? Séance du mardi 20 mai 2014, point 9 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 24 Ko) Re

  8. Nomination du 13 mai 2014

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    Nomination du 13 mai 2014 LISTE n° 1 DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES (Année 2013 - 2014) N° 10 – Mai2014 DEPARTEMENT DE L'ECONOMIE ET DU SPORT 1. (158) (pdf, 78 Ko) Exposé des motifs et projet d

  9. Séance du 20 mai 2014

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-20-mai-2014

    Séance du 20 mai 2014 ORDRE DU JOUR Séance de 14 h.00 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 21 Ko), avec décisions et commentaires) OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M

  10. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques Haldy et consorts relatif à la couverture par l'ECA des affaissements sur dolines

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    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques Haldy et consorts relatif à la couverture par l'ECA des affaissements sur dolines Séance du mardi 20 mai 2014, point 5 de l'ordre du