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Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation de Claude-Alain Voiblet - Gymnase cantonal de la Cité - Journée politique ou propagande d'Etat !
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-13-mai-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-de-claude-alain-voiblet-gymnase-cantonal-de-la-cite-journee-politique-ou-propagande-detatRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation de Claude-Alain Voiblet - Gymnase cantonal de la Cité - Journée politique ou propagande d'Etat ! Séance du mardi 13 mai 2014, point 37 de l'ordre du jour T
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni et consorts - A l'aide sociale et en possession d'un ou plusieurs chiens !?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-13-mai-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-veronique-hurni-et-consorts-a-laide-sociale-et-en-possession-dun-ou-plusieurs-chiensRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni et consorts - A l'aide sociale et en possession d'un ou plusieurs chiens !? Séance du mardi 13 mai 2014, point 32 de l'ordre du jour Texte
Exposé des motifs et Projet de loi sur l'aide aux études et à la formation professionnelle (LAEF)
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-13-mai-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-sur-laide-aux-etudes-et-a-la-formation-professionnelle-laefExposé des motifs et Projet de loi sur l'aide aux études et à la formation professionnelle (LAEF) Séance du mardi 13 mai 2014, point 36 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 744
Résolution Véronique Hurni et consorts - Familles d'enfants cancéreux, quelle solution de parcage au Parking du CHUV ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-13-mai-2014/resolution-veronique-hurni-et-consorts-familles-denfants-cancereux-quelle-solution-de-parcage-au-parking-du-chuvRésolution Véronique Hurni et consorts - Familles d'enfants cancéreux, quelle solution de parcage au Parking du CHUV ? Séance du mardi 13 mai 2014, point 28 de l'ordre du jour Objet (pdf, 226 Ko) Reto
Postulat Jean-François Cachin et consorts - L'avenir pour les deux pontons et la digue olympique installés en face du CIO et du quai d'Ouchy à Lausanne
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-13-mai-2014/postulat-jean-francois-cachin-et-consorts-lavenir-pour-les-deux-pontons-et-la-digue-olympique-installes-en-face-du-cio-et-du-quai-douchy-a-lausannePostulat Jean-François Cachin et consorts - L'avenir pour les deux pontons et la digue olympique installés en face du CIO et du quai d'Ouchy à Lausanne Séance du mardi 13 mai 2014, point 25 de l'ordre
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Energie éolienne : pas de précipitation et de prise de risques inconsidérées !
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-13-mai-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-claude-alain-voiblet-energie-eolienne-pas-de-precipitation-et-de-prise-de-risques-inconsidereesRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Energie éolienne : pas de précipitation et de prise de risques inconsidérées ! Séance du mardi 13 mai 2014, point 26 de l'ordre du j
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE)
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-13-mai-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-31-mai-2005-sur-lexercice-des-activites-economiques-leaeExposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE) Séance du mardi 13 mai 2014, point 27 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil
Motion Raphaël Mahaim et consorts concernant la contribution de plus-value - concrétiser sans délai les exigences fédérales
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-13-mai-2014/motion-raphael-mahaim-et-consorts-concernant-la-contribution-de-plus-value-concretiser-sans-delai-les-exigences-federalesMotion Raphaël Mahaim et consorts concernant la contribution de plus-value - concrétiser sans délai les exigences fédérales Séance du mardi 13 mai 2014, point 11 de l'ordre du jour Objet (pdf, 220 Ko)
Motion Filip Uffer et consorts concernant la connaissance systématique de l'appartenance religieuse des habitants vaudois
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-13-mai-2014/motion-filip-uffer-et-consorts-concernant-la-connaissance-systematique-de-lappartenance-religieuse-des-habitants-vaudoisMotion Filip Uffer et consorts concernant la connaissance systématique de l'appartenance religieuse des habitants vaudois Séance du mardi 13 mai 2014, point 12 de l'ordre du jour Objet (pdf, 269 Ko) R
Exposé des motifs et projet de lois modifiant : - la loi du 10 mai 1926 sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML) et - la loi du 5 septembre 1944 sur l'utilisation des lacs et cours d'eau dépendant du domaine public (LLC)
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-13-mai-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-lois-modifiant-la-loi-du-10-mai-1926-sur-le-marchepied-le-long-des-lacs-et-sur-les-plans-riverains-lml-et-la-loi-du-5-septembre-1944-sur-lutilisation-des-lacs-et-cours-deau-dependant-du-domaine-public-llcExposé des motifs et projet de lois modifiant : - la loi du 10 mai 1926 sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML) et - la loi du 5 septembre 1944 sur l'utilisation des lacs e