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63869 résultats

  1. Interpellation Raphaël Mahaim - Quelle application du principe de territorialité dans l'école vaudoise ?

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    Interpellation Raphaël Mahaim - Quelle application du principe de territorialité dans l'école vaudoise ? Séance du mardi 29 avril 2014, point 29 de l'ordre du jour Objet (pdf, 133 Ko) Retour à l'ordre

  2. Interpellation Raphaël Mahaim et consorts - Organisation et rôle du SDT : les lendemains de l'aménagement du territoire vont-ils chanter ?

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    Interpellation Raphaël Mahaim et consorts - Organisation et rôle du SDT : les lendemains de l'aménagement du territoire vont-ils chanter ? Séance du mardi 29 avril 2014, point 28 de l'ordre du jour Ob

  3. Interpellation Olivier Epars concernant la gestion des déchets d'amiante ici et ailleurs

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    Interpellation Olivier Epars concernant la gestion des déchets d'amiante ici et ailleurs Séance du mardi 29 avril 2014, point 26 de l'ordre du jour Objet (pdf, 55 Ko) Retour à l'ordre du jour

  4. Interpellation Vassilis Venizelos - Pour des espaces publics de qualité !

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-29-avril-2014/interpellation-vassilis-venizelos-pour-des-espaces-publics-de-qualite

    Interpellation Vassilis Venizelos - Pour des espaces publics de qualité ! Séance du mardi 29 avril 2014, point 27 de l'ordre du jour Objet (pdf, 101 Ko) Retour à l'ordre du jour

  5. Postulat Jean-François Cachin et consorts - L'avenir pour les deux pontons et la digue olympique installés en face du CIO et du quai d'Ouchy à Lausanne

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    Postulat Jean-François Cachin et consorts - L'avenir pour les deux pontons et la digue olympique installés en face du CIO et du quai d'Ouchy à Lausanne Séance du mardi 29 avril 2014, point 23 de l'ord

  6. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts pour des procédures accélérées en matière de constructions d'importance minime

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    Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts pour des procédures accélérées en matière de constructions d'importance minime Séance du mardi 29 avril 2014, point 24 de l'ordre du jour Objet et développemen

  7. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre Guignard - Manger halal sans le savoir ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-29-avril-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-pierre-guignard-manger-halal-sans-le-savoir

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre Guignard - Manger halal sans le savoir ? Séance du mardi 29 avril 2014, point 25 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 18.86 K

  8. Pétition pour sauver la faune pour les générations futures

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-29-avril-2014/petition-pour-sauver-la-faune-pour-les-generations-futures

    Pétition pour sauver la faune pour les générations futures Séance du mardi 29 avril 2014, point 22 de l'ordre du jour Objet (pdf, 77 Ko) Rapport de la commission (pdf, 39 Ko) Retour à l'ordre du jour

  9. Exposé des motifs et projet de lois modifiant : - la loi du 10 mai 1926 sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML) et - la loi du 5 septembre 1944 sur l'utilisation des lacs et cours d'eau dépendant du domaine public (LLC)

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    Exposé des motifs et projet de lois modifiant : - la loi du 10 mai 1926 sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML) et - la loi du 5 septembre 1944 sur l'utilisation des lacs e

  10. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 1'670'000.- en vue de financer la troisième phase de subventions cantonales en faveur des chemins riverains

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 1'670'000.- en vue de financer la troisième phase de subventions cantonales en faveur des chemins riverains Séa