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63874 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Cet asile qui nous coûte si cher !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Cet asile qui nous coûte si cher ! Séance du mardi 14 janvier 2014, point 18 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf,

  2. Interpellation Jean-Michel Dolivo - Un jeune Iranien de 13 ans menotté par la police pour être renvoyé avec sa mère en Italie, délit d'inhumanité dans le canton de Vaud ?

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    Interpellation Jean-Michel Dolivo - Un jeune Iranien de 13 ans menotté par la police pour être renvoyé avec sa mère en Italie, délit d'inhumanité dans le canton de Vaud ? Séance du mardi 14 janvier 20

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Rezso - Les installations commerciales à forte fréquentation (ICFF) ne sont pas à géométries variables

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Rezso - Les installations commerciales à forte fréquentation (ICFF) ne sont pas à géométries variables Séance du mardi 14 janvier 2014, point 9 de

  4. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Pourquoi vouloir raser le chalet au 17, chemin de Cergnat, à Ormont-Dessous ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Pourquoi vouloir raser le chalet au 17, chemin de Cergnat, à Ormont-Dessous ? Séance du mardi 14 janvier 2014, point 10 de l'ordre du jou

  5. Interpellation François Brélaz - Cela pourrait être un poisson d'avril, mais cela n'en est pas un !

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    Interpellation François Brélaz - Cela pourrait être un poisson d'avril, mais cela n'en est pas un ! Séance du mardi 14 janvier 2014, point 8 de l'ordre du jour Objet (pdf, 191 Ko) Retour à l'ordre du

  6. Postulat Rebecca Ruiz demandant de renforcer l'aide aux victimes

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    Postulat Rebecca Ruiz demandant de renforcer l'aide aux victimes Séance du mardi 14 janvier 2014, point 7 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 67 Ko) Rapport de la minorité de la commission

  7. Interpellation Véronique Hurni et consorts - Est-ce que le Service de la Protection de la Jeunesse se préoccupe vraiment du bien-être des enfants ?

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    Interpellation Véronique Hurni et consorts - Est-ce que le Service de la Protection de la Jeunesse se préoccupe vraiment du bien-être des enfants ? Séance du mardi 14 janvier 2014, point 12 de l'ordre

  8. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Aménagement du territoire, questions d'un nul qui aimerait en savoir plus...

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Aménagement du territoire, questions d'un nul qui aimerait en savoir plus... Séance du mardi 14 janvier 2014, point 11 de l'ordre du jour

  9. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christelle Luisier Brodard - Fonctionnement du SDT : de l'audit aux actes

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christelle Luisier Brodard - Fonctionnement du SDT : de l'audit aux actes Séance du mardi 14 janvier 2014, point 13 de l'ordre du jour Texte adopté par le

  10. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 30 mai 2006 sur le découpage territorial (LDecTer)

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    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 30 mai 2006 sur le découpage territorial (LDecTer) Séance du mardi 14 janvier 2014, point 4 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat