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Exposé des motifs et projet de loi d'application de l'ordonnance fédérale sur l'aide au Service sanitaire apicole
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-dapplication-de-lordonnance-federale-sur-laide-au-service-sanitaire-apicoleExposé des motifs et projet de loi d'application de l'ordonnance fédérale sur l'aide au Service sanitaire apicole Séance du mardi 17 décembre 2013, point 29 de l'ordre du jour Texte adopté par le Cons
Postulat Rebecca Ruiz demandant une promotion continue de la formation continue
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/postulat-rebecca-ruiz-demandant-une-promotion-continue-de-la-formation-continuePostulat Rebecca Ruiz demandant une promotion continue de la formation continue Séance du mardi 17 décembre 2013, point 27 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 83 Ko) Rapport de la majorité
Rapport annuel 2013 de la Commission interparlementaire de contrôle de la convention scolaire romande
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/rapport-annuel-2013-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-la-convention-scolaire-romandeRapport annuel 2013 de la Commission interparlementaire de contrôle de la convention scolaire romande Séance du mardi 17 décembre 2013, point 28 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 41 Ko
Postulat Catherine Roulet - La médiation école-famille
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/postulat-catherine-roulet-la-mediation-ecole-famillePostulat Catherine Roulet - La médiation école-famille Séance du mardi 17 décembre 2013, point 25 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 24 Ko) Rapport de la majorité de la commission (pdf, 2
Vols à l'astuce - trois personnes interpellées
/actualites/actualite/news/5187i-vols-a-lastuce-trois-personnes-interpelleesLa Police cantonale vaudoise, sous la responsabilité du procureur du Ministère public du Nord vaudois, a démantelé une bande organisée, spécialisée dans les vols à l'astuce, principalement commis dans
Campagne de prévention « Jeux Vidéo » : protégeons les plus jeunes !
/actualites/actualite/news/5186i-campagne-de-prevention-jeux-video-protegeons-les-plus-jeunesL'association suisse des éditeurs de jeux vidéo et la Division prévention de la criminalité de la Police cantonale vaudoise s'allient pour sensibiliser les parents à la norme Pegi. Le but de cette cam
Résolution Philippe Cornamusaz au nom de la commission ayant examiné le postulat Marc Oran et consorts pour une meilleure desserte grandes lignes de la Gare de Palézieux, de la Haute-Broye et des Hauts de Lavaux
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/resolution-philippe-cornamusaz-au-nom-de-la-commission-ayant-examine-le-postulat-marc-oran-et-consorts-pour-une-meilleure-desserte-grandes-lignes-de-la-gare-de-palezieux-de-la-haute-broye-et-des-hauts-de-lavauxRésolution Philippe Cornamusaz au nom de la commission ayant examiné le postulat Marc Oran et consorts pour une meilleure desserte grandes lignes de la Gare de Palézieux, de la Haute-Broye et des Haut
Postulat Marc Oran pour une meilleure desserte grandes lignes de la Gare de Palézieux, de la Haute-Broye et des Hauts de Lavaux
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/postulat-marc-oran-pour-une-meilleure-desserte-grandes-lignes-de-la-gare-de-palezieux-de-la-haute-broye-et-des-hauts-de-lavauxPostulat Marc Oran pour une meilleure desserte grandes lignes de la Gare de Palézieux, de la Haute-Broye et des Hauts de Lavaux Séance du mardi 17 décembre 2013, point 17 de l'ordre du jour Objet et d
Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Caisse publique : précisions souhaitées en vue de la campagne future
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/interpellation-catherine-labouchere-et-consorts-caisse-publique-precisions-souhaitees-en-vue-de-la-campagne-futureInterpellation Catherine Labouchère et consorts - Caisse publique : précisions souhaitées en vue de la campagne future Séance du mardi 17 décembre 2013, point 14 de l'ordre du jour Objet (pdf, 219 Ko)
Interpellation Claude-Alain Voiblet - Gymnase cantonal de la Cité - Journée politique ou propagande d'Etat !
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/interpellation-claude-alain-voiblet-gymnase-cantonal-de-la-cite-journee-politique-ou-propagande-detatInterpellation Claude-Alain Voiblet - Gymnase cantonal de la Cité - Journée politique ou propagande d'Etat ! Séance du mardi 17 décembre 2013, point 15 de l'ordre du jour Objet (pdf, 125 Ko) Retour à