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63874 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Michel Miéville - Imposition des frontaliers : raison d'Etat, mais ce sont les Vaudois qui paient la différence ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-michel-mieville-imposition-des-frontaliers-raison-detat-mais-ce-sont-les-vaudois-qui-paient-la-difference

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Michel Miéville - Imposition des frontaliers : raison d'Etat, mais ce sont les Vaudois qui paient la différence ? Séance du mardi 17 décembre 2013, point 2

  2. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christelle Luisier Brodard - Punit-on la classe au lieu de l'élève perturbateur ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-christelle-luisier-brodard-punit-on-la-classe-au-lieu-de-leleve-perturbateur

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christelle Luisier Brodard - Punit-on la classe au lieu de l'élève perturbateur ? Séance du mardi 17 décembre 2013, point 26 de l'ordre du jour Texte adopt

  3. Postulat Rebecca Ruiz demandant une promotion continue de la formation continue

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/postulat-rebecca-ruiz-demandant-une-promotion-continue-de-la-formation-continue

    Postulat Rebecca Ruiz demandant une promotion continue de la formation continue Séance du mardi 17 décembre 2013, point 27 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 83 Ko) Rapport de la majorité

  4. Rapport annuel 2013 de la Commission interparlementaire de contrôle de la convention scolaire romande

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/rapport-annuel-2013-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-la-convention-scolaire-romande

    Rapport annuel 2013 de la Commission interparlementaire de contrôle de la convention scolaire romande Séance du mardi 17 décembre 2013, point 28 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 41 Ko

  5. Postulat Catherine Roulet - La médiation école-famille

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/postulat-catherine-roulet-la-mediation-ecole-famille

    Postulat Catherine Roulet - La médiation école-famille Séance du mardi 17 décembre 2013, point 25 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 24 Ko) Rapport de la majorité de la commission (pdf, 2

  6. Exposé des motifs et projets de budgets (EMPD N° 2)

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    Exposé des motifs et projets de budgets (EMPD N° 2) Séance du mardi 17 décembre 2013, point 8 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 562 Ko) Rapport de la commission (pdf, 622 Ko)

  7. Election complémentaire d'un 3ème membre à la Cour des comptes du Canton de Vaud - Législature 2014-2019

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/election-complementaire-dun-3eme-membre-a-la-cour-des-comptes-du-canton-de-vaud-legislature-2014-2019

    Election complémentaire d'un 3ème membre à la Cour des comptes du Canton de Vaud - Législature 2014-2019 Séance du mardi 17 décembre 2013, point 7 de l'ordre du jour Rapport de la majorité de la commi

  8. Seconde réponse du Tribunal cantonal aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal Année 2012

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/seconde-reponse-du-tribunal-cantonal-aux-observations-de-la-commission-de-haute-surveillance-du-tribunal-cantonal-annee-2012

    Seconde réponse du Tribunal cantonal aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal Année 2012 Séance du mardi 17 décembre 2013, point 12 de l'ordre du jour Texte du Trib

  9. Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion (Année 2012) pour seconde réponse

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-mardi-17-decembre-2013/reponse-du-conseil-detat-aux-observations-de-la-commission-de-gestion-annee-2012-pour-seconde-reponse

    Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion (Année 2012) pour seconde réponse Séance du mardi 17 décembre 2013, point 13 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Eta

  10. Résolution Pierrette Roulet-Grin et consorts - Sud du Lac de Neuchâtel : navigation à vau-l'eau !

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    Résolution Pierrette Roulet-Grin et consorts - Sud du Lac de Neuchâtel : navigation à vau-l'eau ! Séance du mardi 17 décembre 2013, point 11 de l'ordre du jour Objet (pdf, 216 Ko) Retour à l'ordre du