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Motion Frédéric Borloz - Les mercredis de décembre sont-ils indispensables ?
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seances-des-10-et-11-decembre-2013/motion-frederic-borloz-les-mercredis-de-decembre-sont-ils-indispensablesMotion Frédéric Borloz - Les mercredis de décembre sont-ils indispensables ? Séance du mardi 10 décembre 2013, point 29 de l'ordre du jour Objet (pdf, 284 Ko) Retour à l'ordre du jour
Pétition pour une décision obsolète
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seances-des-10-et-11-decembre-2013/petition-pour-une-decision-obsoletePétition pour une décision obsolète Séance du mardi 10 décembre 2013, point 28 de l'ordre du jour Objet (pdf, 125 Ko) Rapport de la commission (pdf, 23 Ko) Retour à l'ordre du jour
Interpellation Catherine Labouchère - Qui sont les frontaliers français résidant à plus de 3 heures de leur lieu de travail ?
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seances-des-10-et-11-decembre-2013/interpellation-catherine-labouchere-qui-sont-les-frontaliers-francais-residant-a-plus-de-3-heures-de-leur-lieu-de-travailInterpellation Catherine Labouchère - Qui sont les frontaliers français résidant à plus de 3 heures de leur lieu de travail ? Séance du mardi 10 décembre 2013, point 9 de l'ordre du jour Objet (pdf, 2
Exposé des motifs et projets de budgets (EMPD N° 2)
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seances-des-10-et-11-decembre-2013/expose-des-motifs-et-projets-de-budgets-empd-n-2Exposé des motifs et projets de budgets (EMPD N° 2) Séance du mardi 10 décembre 2013, point 8 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 562 Ko) Rapport de la commission (pdf, 622 Ko)
Interpellation Vassilis Venizelos - Violence domestique : l'offre en place de foyers d'accueil est-elle adéquate ?
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seances-des-10-et-11-decembre-2013/interpellation-vassilis-venizelos-violence-domestique-loffre-en-place-de-foyers-daccueil-est-elle-adequateInterpellation Vassilis Venizelos - Violence domestique : l'offre en place de foyers d'accueil est-elle adéquate ? Séance du mardi 10 décembre 2013, point 5 de l'ordre du jour Objet (pdf, 103 Ko) Reto
Rapport d'activité 2013 de la commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (GYB)
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seances-des-10-et-11-decembre-2013/rapport-dactivite-2013-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-du-gymnase-intercantonal-de-la-broye-gybRapport d'activité 2013 de la commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (GYB) Séance du mardi 10 décembre 2013, point 6 de l'ordre du jour Rapport de la commission
Interpellation Amélie Cherbuin - Comment soutenir nos ressortissants américains ?
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seances-des-10-et-11-decembre-2013/interpellation-amelie-cherbuin-comment-soutenir-nos-ressortissants-americainsInterpellation Amélie Cherbuin - Comment soutenir nos ressortissants américains ? Séance du mardi 10 décembre 2013, point 4 de l'ordre du jour Objet (pdf, 86 Ko) Retour à l'ordre du jour
Rapport d'activité 2013 de la Commission de contrôle des HES - SO - S2
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seances-des-10-et-11-decembre-2013/rapport-dactivite-2013-de-la-commission-de-controle-des-hes-so-s2Rapport d'activité 2013 de la Commission de contrôle des HES - SO - S2 Séance du mardi 10 décembre 2013, point 7 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 441 Ko) Retour à l'ordre du jour
Interpellation Claudine Wyssa - Quel soutien pour les communes qui attendent le versement de l'impôt sur les frontaliers ?
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seances-des-10-et-11-decembre-2013/interpellation-claudine-wyssa-quel-soutien-pour-les-communes-qui-attendent-le-versement-de-limpot-sur-les-frontaliersInterpellation Claudine Wyssa - Quel soutien pour les communes qui attendent le versement de l'impôt sur les frontaliers ? Séance du mardi 10 décembre 2013, point 10 de l'ordre du jour Objet (pdf, 219
Séances des 10 et 11 décembre 2013
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seances-des-10-et-11-decembre-2013Séances des 10 et 11 décembre 2013 ORDRE DU JOUR Mardi : Séance de 9 h.30 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 34 Ko), avec décisions et commentaires) Mercredi: Séance de 9h30 à 12h00 ( PDF (pdf, 18.26 Ko), avec déc