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63874 résultats

  1. Résolution Jacques Perrin - Pour une nouvelle destination de la caserne de Moudon

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    Résolution Jacques Perrin - Pour une nouvelle destination de la caserne de Moudon Séance du mardi 3 décembre 2013, point 14 de l'ordre du jour Objet (pdf, 204 Ko) Retour à l'ordre du jour

  2. Pétition en faveur de M. Fatmir Krasniqi

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    Pétition en faveur de M. Fatmir Krasniqi Séance du mardi 3 décembre 2013, point 15 de l'ordre du jour Objet (pdf, 138 Ko) Rapport de la commission (pdf, 33 Ko) Retour à l'ordre du jour

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques Nicolet et consorts - Conditions météorologiques de ce printemps et ordonnance sur les contributions d'estivage, le Conseil d'Etat entend-il prendre des mesures et apporter son soutien à l'agriculture?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques Nicolet et consorts - Conditions météorologiques de ce printemps et ordonnance sur les contributions d'estivage, le Conseil d'Etat entend-il prendr

  4. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Alcoolisation des mineurs : mettre les exploitants d'établissements et de commerces face à leurs responsabilités

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Alcoolisation des mineurs : mettre les exploitants d'établissements et de commerces face à leurs responsabilités Séance du mardi

  5. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Fermeture des bars au Festival de jazz de Montreux : le remède est pire que le mal !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Fermeture des bars au Festival de jazz de Montreux : le remède est pire que le mal ! Séance du mardi 3 décembre 2013, point 1

  6. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Filip Uffer et consorts - Appartenance religieuse dans le Registre cantonal des personnes

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Filip Uffer et consorts - Appartenance religieuse dans le Registre cantonal des personnes Séance du mardi 3 décembre 2013, point 18 de l'ordre du jour Text

  7. Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique du CHUV 2014-2018 et Rapport du Conseil d'Etat sur la politique sanitaire 2013-2017

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    Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique du CHUV 2014-2018 et Rapport du Conseil d'Etat sur la politique sanitaire 2013-2017 Séance du mardi 3 décembre 2013, point 12 de l'ordre d

  8. Postulat François Brélaz - Augmentons le nombre des logopédistes collaborateurs de l'Etat !

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    Postulat François Brélaz - Augmentons le nombre des logopédistes collaborateurs de l'Etat ! Séance du mardi 3 décembre 2013, point 11 de l'ordre du jour Objet (pdf, 132 Ko) Retour à l'ordre du jour

  9. Exposé des motifs et projets de budgets (EMPD N° 2)

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    Exposé des motifs et projets de budgets (EMPD N° 2) Séance du mardi 3 décembre 2013, point 10 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 562 Ko) Rapport de la commission (pdf, 622 Ko)

  10. Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission des finances relatives aux comptes 2012

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seances-des-3-et-4-decembre-2013/reponse-du-conseil-detat-aux-observations-de-la-commission-des-finances-relatives-aux-comptes-2012

    Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission des finances relatives aux comptes 2012 Séance du mardi 3 décembre 2013, point 8 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf,