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63470 résultats

  1. Interpellation Alberto Mocchi et consorts - Porcheries vaudoises : Quo vadis? (Développement).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/830750b0-d455-4e24-b61e-c315cf5ad3cd/meeting/1026866

    En 2015, le Conseil d’Etat mettait en place une stratégie de soutien à la filière porcine vaudoise, avec un crédit de 4 millions de francs visant à soutenir financièrement la construction ou la rénova

  2. Postulat Vincent Bonvin et consorts au nom Les Vert.e.s - Pas de subventions pour les matériaux d’isolation dérivés principalement du pétrole (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/0a80a759-0789-40c9-b163-b830d2884f84/meeting/1026866

    Le Canton de Vaud prévoit un programme de subventions attractif pour les propriétaires immobiliers, notamment pour les travaux d’isolation thermique de bâtiment[1]. En plus, les travaux de rénovation

  3. Postulat Laurent Balsiger et consorts - Voies express cyclables sur l'axe lémanique – une infrastructure de mobilité clé entre agglomérations, au nom de Nathalie Vez et Sébastien Humbert (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/0febee15-47ee-4eff-8721-4c86795abfe8/meeting/1026866

    Le développement de la mobilité douce est une priorité incontournable pour répondre aux défis environnementaux et de mobilité auxquels notre canton est confronté. Les exemples des pays du Nord de l’Eu

  4. Postulat Aliette Rey-Marion et consorts - Mesures visant à créer des liens entre le public et les entreprises (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/36c682dd-ece9-4652-87d0-5cbd4114ccb2/meeting/1026866

     Mesure (s) visant à créer des liens entre le « public » et les entreprises afin de faciliter l’accès de places de stages et à la formation professionnelle pour les jeunes au sortir de l’école obligat

  5. Postulat Claude Nicole Grin et consorts au nom Les Vert.e.s - Adaptons le mode de calcul du montant imposable lors d’un versement rétroactif de rente (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/5eb4632d-8502-40bc-8a42-a9972c31377e/meeting/1026866

    Ce postulat concerne la taxation des personnes qui doivent faire appel au revenu d’insertion alors qu’elles sont dans l’attente d’une décision d’une assurance sociale ou privée (prévoyance professionn

  6. EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 2'150’000 destiné à financer la maximisation du potentiel solaire, la valorisation du bois et l’acquisition d’un équipement de traitement de l’air dans le cadre de la réalisation de l’extension et la modernisation de l’Unithèque sur le site du Campus de l’UNIL (1er débat).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/4540eaf6-1d90-4349-a6d4-8a5135e6a48c/meeting/1026866

  7. EMPL du GC modifiant la LGC et rapport sur la Motion Gérard Mojon et consorts au nom Commission des finances - Enveloppe financière d'une Commission d'enquête parlementaire, une compétence directe du plénum du Grand Conseil (22_MOT_16) (2e débat).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/da6d44ef-4e95-493b-b3e9-c3281db64406/meeting/1026866

  8. Motion Grégory Devaud et consorts - Loi sur l’information, ou quand trop d’informations tue l’information.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/dd9198b7-64c3-405f-932c-6dc5e30e87dc/meeting/1026866

    I / FaitsDans un récent jugement le Tribunal cantonal vaudois (CDAP, GE.2022.0046, 15.07.2022) a statué sur un recours contre la décision d’une municipalité refusant de transmettre à un citoyen, par a

  9. Motion Amélie Cherbuin et consorts - Fusions de Communes : Histoire d’un paradoxe !.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/4855dd98-7412-425d-a4f7-42c4b23b4328/meeting/1026866

    Le 1er juillet 2019 sont entrées en vigueur les modifications de la loi sur les fusions de communes .Cette loi a fait l’objet d’un Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 7 décembre 200

  10. Séance du Grand Conseil du mardi 19 novembre 2024

    /gc/seances-du-grand-conseil/detail-seance/seance-gc/1026866

    Horaire de la séance : 9h30 à 12h00 et 14h00 à 17h00. Le point 3 sera traité à 14h00. Groupe thématique Agricole, de 12h15 à 13h45, à la Buvette. St.-Martin à l'issue des débats, à la Buvette.