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63734 résultats

  1. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Denis-Olivier Maillefer et consorts au nom de la commission 15_191 suite au retrait du 15_POS_101 - Suivi de la nouvelle loi sur les auberges et les débits de boissons (LADB)

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    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Denis-Olivier Maillefer et consorts au nom de la commission 15_191 suite au retrait du 15_POS_101 - Suivi de la nouvelle loi sur les auberges

  2. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Nos vignerons et vigneronnes boiront-ils/elles le calice jusqu'à la lie ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Nos vignerons et vigneronnes boiront-ils/elles le calice jusqu'à la lie ? Séance du mardi 25 février 2020, point 22 de l’

  3. Postulat Séverine Evéquoz et consorts - Assurer l'information du consommateur en matière d'allergènes ?

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    Postulat Séverine Evéquoz et consorts - Assurer l'information du consommateur en matière d'allergènes ? Séance du mardi 25 février 2020, point 21 de l’ordre du jour Objet et développement (pdf, 188 Ko

  4. Postulat François Pointet et consorts au nom du groupe vert'libéral - Distribution d'invendus alimentaires, ne sommes-nous pas loin de l'optimum ?

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    Postulat François Pointet et consorts au nom du groupe vert'libéral - Distribution d'invendus alimentaires, ne sommes-nous pas loin de l'optimum ? Séance du mardi 25 février 2020, point 19 de l’ordre

  5. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Ça va enfin gazer pour le dégazage de nos bovins, ou bien ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Ça va enfin gazer pour le dégazage de nos bovins, ou bien ? Séance du mardi 25 février 2020, point 16 de l’ordre du jour Texte adopté par l

  6. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nathalie Jaccard et consort - Plus c'est court, plus c'est sain...

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nathalie Jaccard et consort - Plus c'est court, plus c'est sain... Séance du mardi 25 février 2020, point 20 de l’ordre du jour Texte adopté par le Conseil

  7. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Felix Stürner - Imago, Imago, ne vois-tu rien venir ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Felix Stürner - Imago, Imago, ne vois-tu rien venir ? Séance du mardi 25 février 2020, point 15 de l’ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf,

  8. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - Les actes délictueux des antispecistes seront-ils sévèrement condamnés ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-25-fevrier-2020/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-thierry-dubois-les-actes-delictueux-des-antispecistes-seront-ils-severement-condamnes

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - Les actes délictueux des antispecistes seront-ils sévèrement condamnés ? Séance du mardi 25 février 2020, point 14 de l’ordre du jour Text

  9. Rapport du Bureau du Grand Conseil sur les recours contre l'élection du 9 février 2020.

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-25-fevrier-2020/rapport-du-bureau-du-grand-conseil-sur-les-recours-contre-lelection-du-9-fevrier-2020

    Rapport du Bureau du Grand Conseil sur les recours contre l'élection du 9 février 2020. Séance du mardi 25 février 2020, point 13 de l’ordre du jour Rapport du Bureau (pdf, 247 Ko) Recours (pdf, 1.74

  10. Postulat Taraneh Aminian et consorts - Les produits chimiques sont-ils utilisés en toute sécurité dans les écoles des degrés Secondaires l et ll ?

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    Postulat Taraneh Aminian et consorts - Les produits chimiques sont-ils utilisés en toute sécurité dans les écoles des degrés Secondaires l et ll ? Séance du mardi 25 février 2020, point 10 de l’ordre