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63747 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Felix Stürner - Imago, Imago, ne vois-tu rien venir ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Felix Stürner - Imago, Imago, ne vois-tu rien venir ? Séance du mardi 25 février 2020, point 15 de l’ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf,

  2. Postulat Taraneh Aminian et consorts - Les produits chimiques sont-ils utilisés en toute sécurité dans les écoles des degrés Secondaires l et ll ?

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    Postulat Taraneh Aminian et consorts - Les produits chimiques sont-ils utilisés en toute sécurité dans les écoles des degrés Secondaires l et ll ? Séance du mardi 25 février 2020, point 10 de l’ordre

  3. Postulat Arnaud Bouverat et consorts - Fermeture d'office(s) de poste(s) : agir avant une nouvelle salve de fermetures

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    Postulat Arnaud Bouverat et consorts - Fermeture d'office(s) de poste(s) : agir avant une nouvelle salve de fermetures Séance du mardi 25 février 2020, point 12 de l’ordre du jour Objet (pdf, 230 Ko)

  4. Rapport du Bureau du Grand Conseil sur les recours contre l'élection du 9 février 2020.

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    Rapport du Bureau du Grand Conseil sur les recours contre l'élection du 9 février 2020. Séance du mardi 25 février 2020, point 13 de l’ordre du jour Rapport du Bureau (pdf, 247 Ko) Recours (pdf, 1.74

  5. Postulat Florence Gross et consorts - REGIO : quel bilan après plus d'une année ?

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    Postulat Florence Gross et consorts - REGIO : quel bilan après plus d'une année ? Séance du mardi 25 février 2020, point 11 de l’ordre du jour Objet (pdf, 188 Ko) Retour à l’ordre du jour

  6. Motion Céline Misiego et consorts - Contre toute discrimination fondée sur l'orientation sexuelle ou l'identité de genre

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    Motion Céline Misiego et consorts - Contre toute discrimination fondée sur l'orientation sexuelle ou l'identité de genre Séance du mardi 25 février 2020, point 9 de l’ordre du jour Objet (pdf, 368 Ko)

  7. Interpellation Dominique-Ella Christin et consorts - Respecter le principe d'équivalence fiscale par une reprise totale de la facture sociale par le Canton, c'est possible sans diminuer les prestations sociales ni augmenter les impôts des citoyens vaudois

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    Interpellation Dominique-Ella Christin et consorts - Respecter le principe d'équivalence fiscale par une reprise totale de la facture sociale par le Canton, c'est possible sans diminuer les prestation

  8. Interpellation Jérôme Christen et consorts - Moratoire sur la facture sociale - quel état de nécessité le Conseil d'Etat peut-il avancer pour justifier le non-respect du cadre légal?

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    Interpellation Jérôme Christen et consorts - Moratoire sur la facture sociale - quel état de nécessité le Conseil d'Etat peut-il avancer pour justifier le non-respect du cadre légal? Séance du mardi 2

  9. Interpellation Pierre-Alain Favrod - Création d'E.M.S dans ce Canton: est-ce un privilège des villes ?

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    Interpellation Pierre-Alain Favrod - Création d'E.M.S dans ce Canton: est-ce un privilège des villes ? Séance du mardi 25 février 2020, point 3 de l’ordre du jour Objet (pdf, 69 Ko) Retour à l’ordre d

  10. Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de MM. Dylan Karlen et Nicolas Mattenberger

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    Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de MM. Dylan Karlen et Nicolas Mattenberger Séance du mardi 25 février 2020, point 4 de l’ordre du jour Rapport du Bureau (pdf, 132 Ko) Reto