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Postulat Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral - Compensation de carbone dans le Canton de Vaud
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-5-novembre-2019/postulat-claire-richard-et-consorts-au-nom-du-groupe-vertliberal-compensation-de-carbone-dans-le-canton-de-vaudPostulat Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral - Compensation de carbone dans le Canton de Vaud Séance du mardi 5 novembre 2019, point 31 de l’ordre du jour Objet et développement (
Postulat Axel Marion et consorts - Instaurons une journée cantonale pour le climat !
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-5-novembre-2019/postulat-axel-marion-et-consorts-instaurons-une-journee-cantonale-pour-le-climatPostulat Axel Marion et consorts - Instaurons une journée cantonale pour le climat ! Séance du mardi 5 novembre 2019, point 36 de l’ordre du jour Objet et développement (pdf, 159 Ko) Rapport de la maj
Postulat Léonore Porchet et consorts - Le climat en mauvaise santé
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-5-novembre-2019/postulat-leonore-porchet-et-consorts-le-climat-en-mauvaise-santePostulat Léonore Porchet et consorts - Le climat en mauvaise santé Séance du mardi 5 novembre 2019, point 32 de l’ordre du jour Objet et développement (pdf, 210 Ko) Rapport de la commission (pdf, 198
Postulat Pierre Zwahlen et consorts - Plan d'action concerté pour le climat
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-5-novembre-2019/postulat-pierre-zwahlen-et-consorts-plan-daction-concerte-pour-le-climatPostulat Pierre Zwahlen et consorts - Plan d'action concerté pour le climat Objet et développement (pdf, 144 Ko) Rapport de la commission (pdf, 330 Ko) Retour à l’ordre du jour
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 2 mars 2010 sur le service de défense contre l'incendie et de secours (LSDIS)
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-5-novembre-2019/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-2-mars-2010-sur-le-service-de-defense-contre-lincendie-et-de-secours-lsdisExposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 2 mars 2010 sur le service de défense contre l'incendie et de secours (LSDIS) Séance du mardi 5 novembre 2019, point 28 de l’ordre du jour Texte
Rapport annuel 2018 de la commission interparlementaire de contrôle de l'hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais (HRC)
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-5-novembre-2019/rapport-annuel-2018-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-lhopital-riviera-chablais-vaud-valais-hrcRapport annuel 2018 de la commission interparlementaire de contrôle de l'hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais (HRC) Séance du mardi 5 novembre 2019, point 27 de l’ordre du jour Rapport de la commissi
Exposé des motifs et projets de décret permettant au Conseil d'Etat d'accorder la garantie de l'Etat de Vaud jusqu'à un maximum de 13 millions de francs sur les emprunts bancaires contractés par les pôles régionaux de santé dans la perspective de sortir d
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-5-novembre-2019/expose-des-motifs-et-projets-de-decret-permettant-au-conseil-detat-daccorder-la-garantie-de-letat-de-vaud-jusqua-un-maximum-de-13-millions-de-francs-sur-les-emprunts-bancaires-contractes-par-les-poles-regionaux-de-sante-dans-la-perspective-de-sortir-dExposé des motifs et projets de décret permettant au Conseil d'Etat d'accorder la garantie de l'Etat de Vaud jusqu'à un maximum de 13 millions de francs sur les emprunts bancaires contractés par les p
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - Le patient vaudois est-il un patient de 2ème zone ? Qu'en est-il de la contribution du canton de Vaud à la part cantonale (49a LAMal) pour des séjours de ses ressortissants dans les hôpitaux ré
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-5-novembre-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-thierry-dubois-le-patient-vaudois-est-il-un-patient-de-2eme-zone-quen-est-il-de-la-contribution-du-canton-de-vaud-a-la-part-cantonale-49a-lamal-pour-des-sejours-de-ses-ressortissants-dans-les-hopitaux-reRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - Le patient vaudois est-il un patient de 2ème zone ? Qu'en est-il de la contribution du canton de Vaud à la part cantonale (49a LAMal) pour
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - Les patients touchant l'AVS et bénéficiant d'une assurance complémentaire : une population oubliée !
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-5-novembre-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-thierry-dubois-les-patients-touchant-lavs-et-beneficiant-dune-assurance-complementaire-une-population-oublieeRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - Les patients touchant l'AVS et bénéficiant d'une assurance complémentaire : une population oubliée ! Séance du mardi 5 novembre 2019, poin
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Daniel Carrard - Plus de transparence dans l'octroi de l'aide sociale
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-5-novembre-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-daniel-carrard-plus-de-transparence-dans-loctroi-de-laide-socialeRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Daniel Carrard - Plus de transparence dans l'octroi de l'aide sociale Séance du mardi 5 novembre 2019, point 24 de l’ordre du jour Texte adopté par le