Sous-navigation

Votre identité

Démarches en ligne

Gérez facilement vos démarches administratives en ligne pour les personnes, entreprises, fondations et communes.

Portail IAM

Accès aux applications pour les collaborateurs-trices de l’Etat de Vaud et les partenaires.

Section de recherche

Rechercher

63751 résultats

  1. Postulat Léonore Porchet et consorts - Santé mentale, on t'aime à la folie.

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-8-octobre-2019/postulat-leonore-porchet-et-consorts-sante-mentale-on-taime-a-la-folie

    Postulat Léonore Porchet et consorts - Santé mentale, on t'aime à la folie. Séance du mardi 8 octobre 2019, point 13 de l’ordre du jour Objet (pdf, 438 Ko) Retour à l'ordre du jour

  2. Interpellation Jean Tschopp et consorts - Et si on arrêtait les frais face aux voyous qui défigurent nos communes ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-8-octobre-2019/interpellation-jean-tschopp-et-consorts-et-si-on-arretait-les-frais-face-aux-voyous-qui-defigurent-nos-communes

    Interpellation Jean Tschopp et consorts - Et si on arrêtait les frais face aux voyous qui défigurent nos communes ? Séance du mardi 8 octobre 2019, point 12 de l’ordre du jour Objet (pdf, 321 Ko) Reto

  3. Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à vendre 6 cures ne répondant plus à une mission de l'Eglise évangélique réformée du Canton de Vaud (EERV) et Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Ginette Duvoisin

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-8-octobre-2019/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-autorisant-le-conseil-detat-a-vendre-6-cures-ne-repondant-plus-a-une-mission-de-leglise-evangelique-reformee-du-canton-de-vaud-eerv-et-reponse-du-conseil-detat-au-grand-conseil-a-linterpellation-ginette-duvoisin

    Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à vendre 6 cures ne répondant plus à une mission de l'Eglise évangélique réformée du Canton de Vaud (EERV) et Réponse du Conseil d'Et

  4. Interpellation Claire Richard - Zéro pour mille pour les chasseurs : pour une sécurité accrue de tous les usagers de la forêt.

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-8-octobre-2019/interpellation-claire-richard-zero-pour-mille-pour-les-chasseurs-pour-une-securite-accrue-de-tous-les-usagers-de-la-foret

    Interpellation Claire Richard - Zéro pour mille pour les chasseurs : pour une sécurité accrue de tous les usagers de la forêt. Séance du mardi 8 octobre 2019, point 10 de l’ordre du jour Objet (pdf, 1

  5. Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Nos vignerons et vigneronnes boiront-ils/elles le calice jusqu'à la lie ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-8-octobre-2019/interpellation-stephane-montangero-et-consorts-nos-vignerons-et-vigneronnes-boiront-ils/elles-le-calice-jusqua-la-lie

    Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Nos vignerons et vigneronnes boiront-ils/elles le calice jusqu'à la lie ? Séance du mardi 8 octobre 2019, point 6 de l’ordre du jour Objet (pdf, 266 Ko

  6. Interpellation Axel Marion et consorts - La garde alternée est-elle devenue réalité dans le Canton de Vaud ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-8-octobre-2019/interpellation-axel-marion-et-consorts-la-garde-alternee-est-elle-devenue-realite-dans-le-canton-de-vaud

    Interpellation Axel Marion et consorts - La garde alternée est-elle devenue réalité dans le Canton de Vaud ? Séance du mardi 8 octobre 2019, point 11 de l’ordre du jour Objet (pdf, 320 Ko) Retour à l'

  7. Pétition pour empêcher le démantèlement des cures vaudoises

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-8-octobre-2019/petition-pour-empecher-le-demantelement-des-cures-vaudoises

    Pétition pour empêcher le démantèlement des cures vaudoises Séance du mardi 8 octobre 2019, point 9 de l’ordre du jour Objet (pdf, 190 Ko) Rapport de la majorité de la commission (pdf, 1.00 Mo) Rappor

  8. Interpellation Stéphane Rezso et consorts - Le gymnase, plus c'est long plus c'est bon ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-8-octobre-2019/interpellation-stephane-rezso-et-consorts-le-gymnase-plus-cest-long-plus-cest-bon

    Interpellation Stéphane Rezso et consorts - Le gymnase, plus c'est long plus c'est bon ? Séance du mardi 8 octobre 2019, point 7 de l’ordre du jour Objet (pdf, 303 Ko) Retour à l'ordre du jour

  9. Heure des questions orales du mois d'octobre 2019, à 14 heures

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-8-octobre-2019/heure-des-questions-orales-du-mois-doctobre-2019-a-14-heures

    Heure des questions orales du mois d'octobre 2019, à 14 heures Séance du mardi 8 octobre 2019, point 3 de l’ordre du jour Objet (pdf, 0.94 Mo) Retour à l’ordre du jour

  10. Transformation de l’Office des curatelles et tutelles professionnelles en service

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/e62eb756-f5fd-33d3-8c1f-6e03562b0ca7

    Le Conseil d’Etat a décidé de la transformation en service de l’Office des curatelles et tutelles professionnelles (aujourd’hui rattaché administrativement au Secrétariat général du Département des in