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63754 résultats

  1. Interpellation Nicolas Suter et consorts - Transition énergétique : Quels sont les freins au développement des projets d'énergies renouvelables sur le territoire vaudois et d'où viennent les blocages ?

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    Interpellation Nicolas Suter et consorts - Transition énergétique : Quels sont les freins au développement des projets d'énergies renouvelables sur le territoire vaudois et d'où viennent les blocages

  2. Interpellation Valérie Induni et consorts - Ecologie et insertion socio-économique peuvent-elles faire ménage commun ?

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    Interpellation Valérie Induni et consorts - Ecologie et insertion socio-économique peuvent-elles faire ménage commun ? Séance du mardi 1er octobre 2019, point 5 de l’ordre du jour Objet (pdf, 203 Ko)

  3. Motion Raphaël Mahaim et consorts - Acceptation de cadeaux par les élus : clarifier les règles du jeu

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    Motion Raphaël Mahaim et consorts - Acceptation de cadeaux par les élus : clarifier les règles du jeu Séance du mardi 1er octobre 2019, point 8 de l’ordre du jour Objet et développement (pdf, 130 Ko)

  4. Interpellation Raphaël Mahaim et consort - Forage à Noville : histoire sans fin ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-1er-octobre-2019/interpellation-raphael-mahaim-et-consort-forage-a-noville-histoire-sans-fin

    Interpellation Raphaël Mahaim et consort - Forage à Noville : histoire sans fin ? Séance du mardi 1er octobre 2019, point 6 de l’ordre du jour Objet (pdf, 88 Ko) Retour à l’ordre du jour

  5. Interpellation Séverine Evéquoz et consorts - Quelles mesures pour un concept cantonal du sport d'élite et de la promotion de la relève ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-1er-octobre-2019/interpellation-severine-evequoz-et-consorts-quelles-mesures-pour-un-concept-cantonal-du-sport-delite-et-de-la-promotion-de-la-releve

    Interpellation Séverine Evéquoz et consorts - Quelles mesures pour un concept cantonal du sport d'élite et de la promotion de la relève ? Objet (pdf, 143 Ko) Retour à l’ordre du jour

  6. Séance du mardi 1er octobre 2019

    /gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-1er-octobre-2019

    Séance du mardi 1er octobre 2019 PV de la séance de 14h.00 à 17h.00, avec les décisions et commentaires (pdf, 108 Ko) Compilation des fichiers (pdf, 4.70 Mo) OA = objet adopté sans modification RENV-T

  7. Problématique des mariages forcés et demandes de reconnaissance des communautés religieuses

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/7473223f-1fce-3f18-b7bd-b029b13aa595

    Dans le cadre de sa réponse à une interpellation du député Fabien Deillon, le Conseil d'Etat rappelle son engagement à prévenir et lutter contre les mariages forcés dans le canton de Vaud, en particul

  8. Nombre de salariés de l'Etat de Vaud

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/51282de7-c05d-381f-86c6-b585781fd0ed

    Dans une interpellation, le député Stéphane Rezso a demandé à connaître le nombre de personnes qui travaillent à l'Etat en partant du nombre de personnes rémunérées. Dans sa réponse, le Conseil d'Eta

  9. Modification du règlement d'application de la loi sur le droit de cité vaudois

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/272622f7-7920-32cb-ac90-809b25b8fb76

    Le Conseil d'Etat a adopté une modification d'une disposition transitoire du règlement d'application de la loi sur le droit de cité vaudois, afin de permettre aux commissions déléguées par les municip

  10. Monitoring des unités communes Offices régionaux de placement / Centres sociaux régionaux

    /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/066fe960-a142-3240-b017-cd1767497820

    Faisant suite à sa décision de généraliser le modèle des unités communes des Offices régionaux de placement (ORP) et des Centres sociaux régionaux (CSR) dans tout le canton, le Conseil d'Etat a validé